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SCI KAPUCINE

Active
Siren450 424 940SCI57860 MONTOIS-LA-MONTAGNECréée le 06 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 450 424 940, SCI KAPUCINE est une SCI créée le 6 octobre 2003. Elle est domiciliée 85 rue du 6 Septembre, 57860 Montois-la-Montagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PASCAL DIVOUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI KAPUCINE

Dénomination
SCI KAPUCINE
SIREN
450 424 940
SIRET (siège)
450 424 940 00010
N° TVA intracommunautaire
FR36450424940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 424 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 octobre 2003
Siège social
85 RUE DU 6 SEPTEMBRE, 57860, MONTOIS-LA-MONTAGNE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI KAPUCINE

LA PROPRIETE ET LA GESTION, A TITRE CIVIL DE TOUS LES BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS ET PLUS PARTICULIEREMENT DE TOUTE PARTICIPATION DANS TOUTES SOCIETES ET TOUS AUTRES BIENS MEUBLES OU IMMEUBLES A QUELQUE ENDROIT QU'ILS SE TROUVENT.

Finances de SCI KAPUCINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KAPUCINE

PD

PASCAL DIVOUX

Gérant

Depuis la création (06 octobre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI KAPUCINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57860 MONTOIS-LA-MONTAGNESiègeActif

    450 424 940 00010 · ouvert le 22 août 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI KAPUCINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI KAPUCINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KAPUCINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KAPUCINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KAPUCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI KAPUCINE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KAPUCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KAPUCINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 2003

Questions fréquentes sur SCI KAPUCINE

Quel est le numéro SIREN de SCI KAPUCINE ?

Le numéro SIREN de SCI KAPUCINE est 450 424 940. Le SIRET de son siège social est 450 424 940 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36450424940.

Qui dirige SCI KAPUCINE ?

SCI KAPUCINE est dirigée par PASCAL DIVOUX, gérant.

Où se situe le siège social de SCI KAPUCINE ?

Le siège social de SCI KAPUCINE est situé 85 rue du 6 Septembre, 57860 Montois-la-Montagne.

SCI KAPUCINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KAPUCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KAPUCINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KAPUCINE.

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