SCI LES MESANGES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES MESANGES est une SCI immatriculée le 25 août 2006 sous le numéro SIREN 491 638 060. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue des Mesanges, 57860 Montois-la-Montagne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ISABELLA NOCILLA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES MESANGES
INSEE- Dénomination
- SCI LES MESANGES
- SIREN
- 491 638 060
- SIRET (siège)
- 491 638 060 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR92491638060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 638 060
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 août 2006
- Siège social
- 24 RUE DES MESANGES, 57860, MONTOIS-LA-MONTAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES MESANGES
ACQUISITION PRISE A BAIL ET LOCATION DE TOUS IMMEUBLES AINSI QUE LEUR ADMINISTRATION ET EXPLOITATION MISE EN VALEUR DE CES BIENS IMMOBILIERS PAR EDIFICATION OU DE CONSTRUCTIONS NOUVELLES TRANSFORMATION ET TOUS TRAVAUX DE VIABILITE L'EMPRUNT LE CAUTIONNEMENT SIMPLE OU HYPOTHECAIRE SUR TOUS BIENS LUI APPARTENANT ALIENATION PAR VENTE ECHANGE OU APPORT EN SOCIETE
Finances de SCI LES MESANGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES MESANGES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 août 2006) · 20 ans
Établissements de SCI LES MESANGES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57860 MONTOIS-LA-MONTAGNESiègeActif
491 638 060 00013 · ouvert le 30 juin 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES MESANGES
INPIComptes annuels de SCI LES MESANGES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES MESANGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES MESANGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES MESANGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES MESANGES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, contentieux civil Annexe
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/01974
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 05 février 2026 · N° 25/01977
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/01279
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 05 août 2025 · N° 22/01731
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 22 juillet 2025 · N° 25/00010
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 04 octobre 2023 · N° 23/00604
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 janvier 1995 · N° 91-41.211
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 février 1989 · N° 86-18.986
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES MESANGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES MESANGES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 août 2006
Questions fréquentes sur SCI LES MESANGES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES MESANGES ?
Le numéro SIREN de SCI LES MESANGES est 491 638 060. Le SIRET de son siège social est 491 638 060 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92491638060.
Qui dirige SCI LES MESANGES ?
SCI LES MESANGES est dirigée par ISABELLA NOCILLA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES MESANGES ?
Le siège social de SCI LES MESANGES est situé 24 rue des Mesanges, 57860 Montois-la-Montagne.
SCI LES MESANGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES MESANGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES MESANGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES MESANGES.
Entreprises similaires
Même activité à Montois-la-Montagne
- AJCV57860 Montois-la-Montagne
- AVOLA STEPHANIE57860 Montois-la-Montagne
- BARBIAN57860 Montois-la-Montagne
- CENAD57860 Montois-la-Montagne
- CFAM57860 Montois-la-Montagne
- CLAUSSE JOSEPH57860 Montois-la-Montagne
- COSTARELLA YVES57860 Montois-la-Montagne
- DODI IMMO57860 Montois-la-Montagne
- ESVA57860 Montois-la-Montagne
- GSF57860 Montois-la-Montagne
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Montois-la-Montagne
Entreprises du même secteur à Montois-la-Montagne
Entreprises à Montois-la-Montagne
Toutes les entreprises à Montois-la-Montagne
