SCI KAZMIERCZAK
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 152,45 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 398 273 201, SCI KAZMIERCZAK est une SCI créée le 14 septembre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Les Pinots Meles Noisseville, 57645 Noisseville. SCI KAZMIERCZAK relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). MARC KAZMIERCZAK exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI KAZMIERCZAK
INSEE- Dénomination
- SCI KAZMIERCZAK
- SIREN
- 398 273 201
- SIRET (siège)
- 398 273 201 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR96398273201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 273 201
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 14 septembre 1994
- Siège social
- 5 LES PINOTS MELES NOISSEVILLE, 57645, NOISSEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI KAZMIERCZAK
Objet social de SCI KAZMIERCZAK
Location de logements
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Finances de SCI KAZMIERCZAK
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INSEEÉtablissements de SCI KAZMIERCZAK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57645 NOISSEVILLESiègeActif
398 273 201 00010 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI KAZMIERCZAK
INPIConformité de SCI KAZMIERCZAK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KAZMIERCZAK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
37 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KAZMIERCZAK. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 07 août 2026 · N° 25/00042
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 30 juillet 2026 · N° 25/01253
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 08 juillet 2026 · N° 24/00990
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00297
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 3
Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/03070
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 19 juin 2026 · N° 24/12443
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 18 juin 2026 · N° 24/02311
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 18 juin 2026 · N° 24/02416
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 3
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/03330
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/04251
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/02289
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 29 avril 2026 · N° 24/02014
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 29 avril 2026 · N° 25/00449
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 10 avril 2026 · N° 24/14394
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/01055
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/00765
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 02 avril 2026 · N° 23/00402
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 02 avril 2026 · N° 24/00157
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 02 avril 2026 · N° 20/00655
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 02 avril 2026 · N° 24/00760
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KAZMIERCZAK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI KAZMIERCZAK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 septembre 1994
Questions fréquentes sur SCI KAZMIERCZAK
Quel est le numéro SIREN de SCI KAZMIERCZAK ?
Le numéro SIREN de SCI KAZMIERCZAK est 398 273 201. Le SIRET de son siège social est 398 273 201 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96398273201.
Qui dirige SCI KAZMIERCZAK ?
SCI KAZMIERCZAK est dirigée par MARC KAZMIERCZAK, gérant.
Où se situe le siège social de SCI KAZMIERCZAK ?
Le siège social de SCI KAZMIERCZAK est situé 5 Les Pinots Meles Noisseville, 57645 Noisseville.
SCI KAZMIERCZAK est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KAZMIERCZAK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KAZMIERCZAK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KAZMIERCZAK.
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