SCI KEEP COOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI KEEP COOL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 1991, identifiée par le SIREN 381 689 132. Son siège social est situé Ham de Chanizieu, 38510 Courtenay. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par MICHEL JACQUEMIN, gérant.
Fiche d'identité de SCI KEEP COOL
INSEE- Dénomination
- SCI KEEP COOL
- SIREN
- 381 689 132
- SIRET (siège)
- 381 689 132 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR62381689132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 689 132
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 30 avril 1991
- Siège social
- HAM DE CHANIZIEU, 38510, COURTENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KEEP COOL
IDEM ACTIVITE
Finances de SCI KEEP COOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KEEP COOL
INSEEÉtablissements de SCI KEEP COOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38510 COURTENAYSiègeActif
381 689 132 00011 · ouvert le 18 mars 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI KEEP COOL
INPIComptes annuels de SCI KEEP COOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KEEP COOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KEEP COOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KEEP COOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KEEP COOL. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 20 janvier 2025 · N° 24/03077
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 24 octobre 2024 · N° 23/00303
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 15 décembre 2023 · N° 20/09796
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KEEP COOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KEEP COOL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 avril 1991
Questions fréquentes sur SCI KEEP COOL
Quel est le numéro SIREN de SCI KEEP COOL ?
Le numéro SIREN de SCI KEEP COOL est 381 689 132. Le SIRET de son siège social est 381 689 132 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62381689132.
Qui dirige SCI KEEP COOL ?
SCI KEEP COOL est dirigée par MICHEL JACQUEMIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KEEP COOL ?
Le siège social de SCI KEEP COOL est situé Ham de Chanizieu, 38510 Courtenay.
SCI KEEP COOL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KEEP COOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KEEP COOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KEEP COOL.
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