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SCI KEMAL

Active
Siren448 682 690SCI19230 SEGUR-LE-CHATEAUCréée le 27 mai 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 682 690, SCI KEMAL est une SCI créée le 27 mai 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve La Rocheline, 19230 Segur-le-Chateau. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par BRIGITTE BOUSSELY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI KEMAL

Dénomination
SCI KEMAL
SIREN
448 682 690
SIRET (siège)
448 682 690 00012
N° TVA intracommunautaire
FR34448682690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 682 690
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 mai 2003
Siège social
LA ROCHELINE, 19230, SEGUR-LE-CHATEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI KEMAL

Acquisition, échange, apport, propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement d'immeubles

Finances de SCI KEMAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KEMAL

BB

BRIGITTE BOUSSELY

Gérant

Depuis la création (27 mai 2003) · 23 ans

Établissements de SCI KEMAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19230 SEGUR-LE-CHATEAUSiègeActif

    448 682 690 00012 · ouvert le 12 mai 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI KEMAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI KEMAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KEMAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KEMAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KEMAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KEMAL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KEMAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KEMAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2003

Questions fréquentes sur SCI KEMAL

Quel est le numéro SIREN de SCI KEMAL ?

Le numéro SIREN de SCI KEMAL est 448 682 690. Le SIRET de son siège social est 448 682 690 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34448682690.

Qui dirige SCI KEMAL ?

SCI KEMAL est dirigée par BRIGITTE BOUSSELY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI KEMAL ?

Le siège social de SCI KEMAL est situé La Rocheline, 19230 Segur-le-Chateau.

SCI KEMAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KEMAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KEMAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KEMAL.

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