SCI KEUSS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 750 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 495 360 513, SCI KEUSS est une SCI créée le 10 avril 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 Rte de Galice immeuble Keusseian, 13090 Aix-en-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN KEUSSEIAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI KEUSS
INSEE- Dénomination
- SCI KEUSS
- SIREN
- 495 360 513
- SIRET (siège)
- 495 360 513 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR35495360513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 495 360 513
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 750 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 avril 2007
- Siège social
- 20 RTE DE GALICE IMMEUBLE KEUSSEIAN, 13090, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KEUSS
LA GESTION, LA MISE EN VALEUR, LA TRANSFORMATION, LA CONSTRUCTION, L'AMENAGEMENT ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS POUVANT APPARTENIR A LA SOCIETE, ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS CIVILES POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A CET OBJET
Finances de SCI KEUSS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KEUSS
INSEEÉtablissements de SCI KEUSS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
495 360 513 00016 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KEUSS
INPIComptes annuels de SCI KEUSS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KEUSS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KEUSS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KEUSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI KEUSS. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 07 mars 2023 · N° 22/13141
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KEUSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KEUSS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 avril 2007
Questions fréquentes sur SCI KEUSS
Quel est le numéro SIREN de SCI KEUSS ?
Le numéro SIREN de SCI KEUSS est 495 360 513. Le SIRET de son siège social est 495 360 513 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35495360513.
Qui dirige SCI KEUSS ?
SCI KEUSS est dirigée par JEAN KEUSSEIAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KEUSS ?
Le siège social de SCI KEUSS est situé 20 Rte de Galice immeuble Keusseian, 13090 Aix-en-Provence.
SCI KEUSS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KEUSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KEUSS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KEUSS.
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