SCI KEVAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI KEVAN est une SCI immatriculée le 20 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 644 642. Elle est domiciliée 23 T rue Pasteur, 69680 Chassieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par INGRID COCHARD, autre.
Fiche d'identité de SCI KEVAN
INSEE- Dénomination
- SCI KEVAN
- SIREN
- 538 644 642
- SIRET (siège)
- 538 644 642 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR74538644642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 644 642
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 décembre 2011
- Siège social
- 23 T RUE PASTEUR, 69680, CHASSIEU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI KEVAN
L'acquisition, l'administration, la gestion de tous immeubles par location ou autrement et éventuellement la construction d'immeubles
Finances de SCI KEVAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KEVAN
INSEEÉtablissements de SCI KEVAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69680 CHASSIEUSiègeActif
538 644 642 00026 · ouvert le 07 décembre 2011 · NAF 6820B
- 69680 CHASSIEUFermé
538 644 642 00018 · ouvert le 07 décembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KEVAN
INPIComptes annuels de SCI KEVAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KEVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KEVAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KEVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KEVAN. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9 - A
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/07690
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9 - A
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/00442
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KEVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KEVAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 20 décembre 2011
Questions fréquentes sur SCI KEVAN
Quel est le numéro SIREN de SCI KEVAN ?
Le numéro SIREN de SCI KEVAN est 538 644 642. Le SIRET de son siège social est 538 644 642 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74538644642.
Qui dirige SCI KEVAN ?
SCI KEVAN est dirigée par INGRID COCHARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KEVAN ?
Le siège social de SCI KEVAN est situé 23 T rue Pasteur, 69680 Chassieu.
SCI KEVAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KEVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KEVAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KEVAN.
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