SCI KHAYI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 27,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI KHAYI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 2002, identifiée par le SIREN 443 409 362. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 av des Sports, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FOUZI KHAYI, autre.
Fiche d'identité de SCI KHAYI
INSEE- Dénomination
- SCI KHAYI
- SIREN
- 443 409 362
- SIRET (siège)
- 443 409 362 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR71443409362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 409 362
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 27 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 septembre 2002
- Siège social
- 16 AV DES SPORTS, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI KHAYI
Acquisition administration rénovation Etc de tous immeubles et meubles
Finances de SCI KHAYI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KHAYI
INSEEBODACCAutre
Autre
En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 02 septembre 2025
Autre
Autre
Autre
Autre
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé · de juillet 2010 à septembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI KHAYI
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
443 409 362 00029 · ouvert le 16 décembre 2002 · NAF 6820B
- 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé
443 409 362 00011 · ouvert le 18 septembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KHAYI
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI KHAYI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KHAYI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KHAYI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KHAYI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI KHAYI n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KHAYI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KHAYI
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 septembre 2002
Questions fréquentes sur SCI KHAYI
Quel est le numéro SIREN de SCI KHAYI ?
Le numéro SIREN de SCI KHAYI est 443 409 362. Le SIRET de son siège social est 443 409 362 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71443409362.
Qui dirige SCI KHAYI ?
SCI KHAYI est dirigée par FOUZI KHAYI, autre. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KHAYI ?
Le siège social de SCI KHAYI est situé 16 av des Sports, 01000 Bourg-en-Bresse.
SCI KHAYI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KHAYI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KHAYI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KHAYI.
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