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SCI KHAZAMI

Active
Siren794 369 835Société civile68350 Brunstatt-DidenheimCréée le 23 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI KHAZAMI est une société civile immatriculée le 23 juillet 2013 sous le numéro SIREN 794 369 835. Elle est domiciliée 20 RUE de Morschwiller, 68350 Brunstatt-Didenheim. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6810Z. La direction est assurée par MOHSEN KHAZAMI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI KHAZAMI

Dénomination
SCI KHAZAMI
SIREN
794 369 835
SIRET (siège)
794 369 835 00010
N° TVA intracommunautaire
FR34794369835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 369 835
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
23 juillet 2013
Siège social
20 RUE de Morschwiller, 68350, Brunstatt-Didenheim
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI KHAZAMI

Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de SCI KHAZAMI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KHAZAMI

MK

MOHSEN KHAZAMI

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 juillet 2024

HK

HASSEN KHAZAMI

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 juillet 2024

MK

MOHAMED KHAZAMI

Autre

Anciens dirigeants (1)

,K

, KHASAMI KHAZAMI

gérant, associé · de juillet 2013 à juillet 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI KHAZAMI

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 68350 Brunstatt-DidenheimSiègeActif

    794 369 835 00010 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820B

  • 68350 BRUNSTATT-DIDENHEIMActif

    794 369 835 00028 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6810Z

Documents juridiques de SCI KHAZAMI

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 26 février 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI KHAZAMI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KHAZAMI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KHAZAMI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KHAZAMI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI KHAZAMI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KHAZAMI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KHAZAMI

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

    Gérant, Associé : KHAZAMI Hassen ; Gérant, Associé : KHAZAMI Mohsen

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2013

Questions fréquentes sur SCI KHAZAMI

Quel est le numéro SIREN de SCI KHAZAMI ?

Le numéro SIREN de SCI KHAZAMI est 794 369 835. Le SIRET de son siège social est 794 369 835 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34794369835.

Qui dirige SCI KHAZAMI ?

SCI KHAZAMI est dirigée par MOHSEN KHAZAMI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI KHAZAMI ?

Le siège social de SCI KHAZAMI est situé 20 RUE de Morschwiller, 68350 Brunstatt-Didenheim.

SCI KHAZAMI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KHAZAMI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KHAZAMI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KHAZAMI.

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