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SCI KHELIFA

Active
Siren490 748 563SCI26100 ROMANS-SUR-ISERECréée le 27 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI KHELIFA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juin 2006, identifiée par le SIREN 490 748 563. Son siège social est situé rue Chantecigale Chez Mr et Mme Khelifa - les Colchique, 26100 Romans-sur-Isere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par YAMINA BOUREGBA, autre.

Fiche d'identité de SCI KHELIFA

Dénomination
SCI KHELIFA
SIREN
490 748 563
SIRET (siège)
490 748 563 00023
N° TVA intracommunautaire
FR71490748563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 748 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 juin 2006
Siège social
RUE CHANTECIGALE CHEZ MR ET MME KHELIFA - LES COLCHIQUE, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI KHELIFA

Acquisition et gestion d'immeubles

Finances de SCI KHELIFA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KHELIFA

YB

YAMINA BOUREGBA

Autre

AK

AMAR KHELIFA

Autre

En poste depuis novembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 novembre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI KHELIFA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif

    490 748 563 00023 · ouvert le 03 juillet 2006 · NAF 6820B

  • 26300 BOURG-DE-PEAGEFermé

    490 748 563 00015 · ouvert le 03 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI KHELIFA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI KHELIFA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KHELIFA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KHELIFA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KHELIFA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KHELIFA. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KHELIFA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KHELIFA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    KHELIFA Karim nom d'usage : KHELIFA Karim n'est plus gérant.. KHELIFA Amar nom d'usage : KHELIFA Amar devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2006

Questions fréquentes sur SCI KHELIFA

Quel est le numéro SIREN de SCI KHELIFA ?

Le numéro SIREN de SCI KHELIFA est 490 748 563. Le SIRET de son siège social est 490 748 563 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71490748563.

Qui dirige SCI KHELIFA ?

SCI KHELIFA est dirigée par YAMINA BOUREGBA, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI KHELIFA ?

Le siège social de SCI KHELIFA est situé rue Chantecigale Chez Mr et Mme Khelifa - les Colchique, 26100 Romans-sur-Isere.

SCI KHELIFA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KHELIFA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KHELIFA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KHELIFA.

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