SCI KHEMSA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCI KHEMSA est une SCI immatriculée le 1er janvier 2023 sous le numéro SIREN 922 740 410. Le siège social de l'entreprise se trouve 736 A RTE de Fronton, 31340 Vacquiers. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de SCI KHEMSA
INSEE- Dénomination
- SCI KHEMSA
- SIREN
- 922 740 410
- SIRET (siège)
- 922 740 410 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR31922740410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 740 410
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 2023
- Siège social
- 736 A RTE de Fronton, 31340, Vacquiers
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI KHEMSA
L'acquisition, la prise à bail, la gestion, la location et l'administration de tous biens mobiliers et immobiliers, notamment un appartement (lot N14) sis 15 rue Vincent VAN GOGH 31100 Toulouse, situé dans le bâtiment E, au troisième étage. La prise de participation dans toutes sociétés immobilières, L'ouverture et la gestion de tous comptes bancaires permettant la gestion et l'exploitation de la SCI. L'obtention de toutes ouvertures de crédit, prêts ou facilités de caisse, avec ou sans garanties hypothécaires destinés au financement des acquisitions ou au paiement des coûts d'aménagement, de réfection ou autres à faire dans les immeubles de la Société, Le cas échéant, la vente, l'échange, l'apport et l'arbitrage, de tout ou partie des éléments immobiliers et mobiliers du patrimoine de la Société, à condition de respecter strictement le caractère civil de la Société. Et généralement, toutes opérations quelconques se rapportant à cet objet, ou contribuant à sa réalisation, à condition de respecter le caractère civil de la société. Les biens acquis par la société peuvent également être occupés par des tiers non associés s'ils détiennent un accord écrit de la part des gérants.
Finances de SCI KHEMSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KHEMSA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SCI KHEMSA
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 31340 VacquiersSiègeActif
922 740 410 00019 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820B
- 31150 BruguièresActif
922 740 410 00027 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI KHEMSA
INPIComptes annuels de SCI KHEMSA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KHEMSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KHEMSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KHEMSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI KHEMSA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KHEMSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KHEMSA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
modification du Gérant Vereecke, Grégory ; modification du Gérant Fikry, Asmaa
- création
Date d'effet : 01 janvier 2023
Questions fréquentes sur SCI KHEMSA
Quel est le numéro SIREN de SCI KHEMSA ?
Le numéro SIREN de SCI KHEMSA est 922 740 410. Le SIRET de son siège social est 922 740 410 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31922740410.
Où se situe le siège social de SCI KHEMSA ?
Le siège social de SCI KHEMSA est situé 736 A RTE de Fronton, 31340 Vacquiers.
SCI KHEMSA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KHEMSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KHEMSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KHEMSA.
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