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SCI KHEMSA

Active
Siren922 740 410SCI31340 VacquiersCréée le 01 janvier 2023
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI KHEMSA est une SCI immatriculée le 1er janvier 2023 sous le numéro SIREN 922 740 410. Le siège social de l'entreprise se trouve 736 A RTE de Fronton, 31340 Vacquiers. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de SCI KHEMSA

Dénomination
SCI KHEMSA
SIREN
922 740 410
SIRET (siège)
922 740 410 00019
N° TVA intracommunautaire
FR31922740410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 740 410
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 2023
Siège social
736 A RTE de Fronton, 31340, Vacquiers
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI KHEMSA

L'acquisition, la prise à bail, la gestion, la location et l'administration de tous biens mobiliers et immobiliers, notamment un appartement (lot N14) sis 15 rue Vincent VAN GOGH 31100 Toulouse, situé dans le bâtiment E, au troisième étage. La prise de participation dans toutes sociétés immobilières, L'ouverture et la gestion de tous comptes bancaires permettant la gestion et l'exploitation de la SCI. L'obtention de toutes ouvertures de crédit, prêts ou facilités de caisse, avec ou sans garanties hypothécaires destinés au financement des acquisitions ou au paiement des coûts d'aménagement, de réfection ou autres à faire dans les immeubles de la Société, Le cas échéant, la vente, l'échange, l'apport et l'arbitrage, de tout ou partie des éléments immobiliers et mobiliers du patrimoine de la Société, à condition de respecter strictement le caractère civil de la Société. Et généralement, toutes opérations quelconques se rapportant à cet objet, ou contribuant à sa réalisation, à condition de respecter le caractère civil de la société. Les biens acquis par la société peuvent également être occupés par des tiers non associés s'ils détiennent un accord écrit de la part des gérants.

Finances de SCI KHEMSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KHEMSA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI KHEMSA

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 31340 VacquiersSiègeActif

    922 740 410 00019 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820B

  • 31150 BruguièresActif

    922 740 410 00027 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI KHEMSA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI KHEMSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KHEMSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KHEMSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KHEMSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI KHEMSA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KHEMSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KHEMSA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    modification du Gérant Vereecke, Grégory ; modification du Gérant Fikry, Asmaa

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2023

Questions fréquentes sur SCI KHEMSA

Quel est le numéro SIREN de SCI KHEMSA ?

Le numéro SIREN de SCI KHEMSA est 922 740 410. Le SIRET de son siège social est 922 740 410 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31922740410.

Où se situe le siège social de SCI KHEMSA ?

Le siège social de SCI KHEMSA est situé 736 A RTE de Fronton, 31340 Vacquiers.

SCI KHEMSA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KHEMSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KHEMSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KHEMSA.