SCI KHEOPS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 493 605 273, SCI KHEOPS est une SCI créée le 22 janvier 2007. Son siège social est situé 1 La Tresoriere la Bonasse, 74330 La Balme-de-Sillingy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par LIONEL ANGELLOZ-NICOUD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI KHEOPS
INSEE- Dénomination
- SCI KHEOPS
- SIREN
- 493 605 273
- SIRET (siège)
- 493 605 273 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR57493605273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 605 273
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 janvier 2007
- Siège social
- 1 LA TRESORIERE LA BONASSE, 74330, LA BALME-DE-SILLINGY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KHEOPS
PROPRIETE GESTION ADMINISTRATION DE TOUS BIENS ET DROITS MOBILIERS ET IMMOBILIERS
Finances de SCI KHEOPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KHEOPS
INSEESOCIETE CIVILE IMMOBILIERE EUROPA
Autre
Depuis la création (22 janvier 2007) · 19 ans
Établissements de SCI KHEOPS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74330 LA BALME-DE-SILLINGYSiègeActif
493 605 273 00017 · ouvert le 18 novembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KHEOPS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI KHEOPS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KHEOPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KHEOPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KHEOPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
44 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KHEOPS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/52933
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00099
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/01102
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 05 février 2026 · N° 24/01715
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/00527
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 19 décembre 2025 · N° 24/00401
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Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 5
Décision du 08 décembre 2025 · N° 25/01989
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Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 05 décembre 2025 · N° 25/01102
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Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/01706
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Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 01 décembre 2025 · N° 25/58138
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 20 novembre 2025 · N° 23/00003
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Tribunal de commerce
Décision du 23 octobre 2025 · N° 2025F01180
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 20 octobre 2025 · N° 24/00456
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Décision du 02 juin 2016 · N° 15/05976
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Décision du 17 novembre 2015 · N° 14/07521
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 27 septembre 2012 · N° 09/11590
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 décembre 1998 · N° 97-13.256
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 mars 1991 · N° 88-19.917
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KHEOPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KHEOPS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 janvier 2007
Questions fréquentes sur SCI KHEOPS
Quel est le numéro SIREN de SCI KHEOPS ?
Le numéro SIREN de SCI KHEOPS est 493 605 273. Le SIRET de son siège social est 493 605 273 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57493605273.
Qui dirige SCI KHEOPS ?
SCI KHEOPS est dirigée par LIONEL ANGELLOZ-NICOUD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KHEOPS ?
Le siège social de SCI KHEOPS est situé 1 La Tresoriere la Bonasse, 74330 La Balme-de-Sillingy.
SCI KHEOPS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KHEOPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KHEOPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KHEOPS.
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