SCI KLEBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 31,1 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 420 570 517, SCI KLEBERT est une SCI créée le 23 octobre 1998. Elle est domiciliée 4 rue de Crancot, 39210 Baume-les-Messieurs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JULIEN BRANDT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI KLEBERT
INSEE- Dénomination
- SCI KLEBERT
- SIREN
- 420 570 517
- SIRET (siège)
- 420 570 517 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR68420570517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 570 517
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 31 099,8 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 octobre 1998
- Siège social
- 4 RUE DE CRANCOT, 39210, BAUME-LES-MESSIEURS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI KLEBERT
Se reporter aux statuts.
Finances de SCI KLEBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KLEBERT
INSEEÉtablissements de SCI KLEBERT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39210 BAUME-LES-MESSIEURSSiègeActif
420 570 517 00029 · ouvert le 23 octobre 1998 · NAF 6820B
- 39000 LONS-LE-SAUNIERFermé
420 570 517 00011 · ouvert le 23 octobre 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KLEBERT
INPIComptes annuels de SCI KLEBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KLEBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KLEBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KLEBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KLEBERT. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P11 Aud. civile prox 2
Décision du 18 août 2026 · N° 26/00042
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 16 avril 2025 · N° 2022R00024
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 13 janvier 2025 · N° 24/01453
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 21 juin 2024 · N° 24/00074
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juillet 2022 · N° 20-20.562
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 mars 1996 · N° 94-13.094
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KLEBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KLEBERT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- création
Date d'effet : 23 octobre 1998
Questions fréquentes sur SCI KLEBERT
Quel est le numéro SIREN de SCI KLEBERT ?
Le numéro SIREN de SCI KLEBERT est 420 570 517. Le SIRET de son siège social est 420 570 517 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68420570517.
Qui dirige SCI KLEBERT ?
SCI KLEBERT est dirigée par JULIEN BRANDT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KLEBERT ?
Le siège social de SCI KLEBERT est situé 4 rue de Crancot, 39210 Baume-les-Messieurs.
SCI KLEBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KLEBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KLEBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KLEBERT.
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