SCI KLEE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 881 045 199, SCI KLEE est une SCI créée le 4 février 2020. Elle est domiciliée 2 rue de la Tuilerie, 68520 Burnhaupt-le-Haut. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEROME KOCH en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI KLEE
INSEE- Dénomination
- SCI KLEE
- SIREN
- 881 045 199
- SIRET (siège)
- 881 045 199 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR69881045199Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 045 199
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 février 2020
- Siège social
- 2 RUE DE LA TUILERIE, 68520, BURNHAUPT-LE-HAUT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KLEE
Acquisition, administration, gestion, vente de biens immobiliers
Finances de SCI KLEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KLEE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Elisabeth, Anne, Madeleine LECQ
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de février 2020 à mars 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI KLEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68520 BURNHAUPT-LE-HAUTSiègeActif
881 045 199 00018 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KLEE
INPIComptes annuels de SCI KLEE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KLEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KLEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KLEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KLEE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate l'acquiescement du défendeur à la demande
Tribunal judiciaire, jCP CTX
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/00031
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 08 juin 2026 · N° 26/00033
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 27 mars 2026 · N° 23/05798
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 avril 2025 · N° 24-10.641
- Lire la décision sur courdecassation.frPôle social - Ordonne une nouvelle expertise médicale
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 21 juin 2024 · N° 23/00368
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 décembre 2023 · N° 21/00977
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 21e chambre
Décision du 16 novembre 2023 · N° 21/02871
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 06 septembre 2023 · N° 23/00929
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 29 mars 2023 · N° 21/03374
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 01 juin 2022 · N° 22/00427
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 novembre 2003 · N° 01-15.197
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KLEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KLEE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : KOCH Jérôme, Paul, Jean, Marie
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-02-04 · Début d'activité : 2020-02-01
- création
Date d'effet : 04 février 2020
Questions fréquentes sur SCI KLEE
Quel est le numéro SIREN de SCI KLEE ?
Le numéro SIREN de SCI KLEE est 881 045 199. Le SIRET de son siège social est 881 045 199 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69881045199.
Qui dirige SCI KLEE ?
SCI KLEE est dirigée par JEROME KOCH, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI KLEE ?
Le siège social de SCI KLEE est situé 2 rue de la Tuilerie, 68520 Burnhaupt-le-Haut.
SCI KLEE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KLEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KLEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KLEE.
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