SCI KLEVA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI KLEVA est une 6540 immatriculée le 18 mai 2006 sous le numéro SIREN 490 359 346. Le siège social de l'entreprise se trouve 906 Che de Leouse, 06220 Vallauris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PHILIPPE DEFRANCE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI KLEVA
INSEE- Dénomination
- SCI KLEVA
- SIREN
- 490 359 346
- SIRET (siège)
- 490 359 346 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR09490359346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 359 346
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 mai 2006
- Siège social
- 906 CHE DE LEOUSE, 06220, VALLAURIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KLEVA
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI KLEVA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KLEVA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 mai 2006) · 20 ans
Établissements de SCI KLEVA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06220 VALLAURISSiègeActif
490 359 346 00015 · ouvert le 18 mai 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KLEVA
INPIComptes annuels de SCI KLEVA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KLEVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KLEVA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KLEVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI KLEVA. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL COLLEGIALE
Décision du 26 juin 2026 · N° 26/01434
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/01029
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 septembre 2019 · N° 17-28.597
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KLEVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KLEVA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes
- création
Date d'effet : 18 mai 2006
Questions fréquentes sur SCI KLEVA
Quel est le numéro SIREN de SCI KLEVA ?
Le numéro SIREN de SCI KLEVA est 490 359 346. Le SIRET de son siège social est 490 359 346 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09490359346.
Qui dirige SCI KLEVA ?
SCI KLEVA est dirigée par PHILIPPE DEFRANCE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KLEVA ?
Le siège social de SCI KLEVA est situé 906 Che de Leouse, 06220 Vallauris.
SCI KLEVA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KLEVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KLEVA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KLEVA.
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