SCI KOC DESIGN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 300 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 444 203 111, SCI KOC DESIGN est une SCI créée le 28 novembre 2002. Son siège social est situé 3 rue Paul-Henri Spaak, 68390 Sausheim. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par RUSTEM KOC en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI KOC DESIGN
INSEE- Dénomination
- SCI KOC DESIGN
- SIREN
- 444 203 111
- SIRET (siège)
- 444 203 111 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR65444203111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 203 111
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 novembre 2002
- Siège social
- 3 RUE PAUL-HENRI SPAAK, 68390, SAUSHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KOC DESIGN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI KOC DESIGN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KOC DESIGN
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 août 2026
KOC HOLDING
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 août 2026
Gérant
En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 août 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI KOC DESIGN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68390 SAUSHEIMSiègeActif
444 203 111 00026 · ouvert le 07 janvier 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI KOC DESIGN
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI KOC DESIGN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KOC DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI KOC DESIGN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KOC DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI KOC DESIGN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KOC DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI KOC DESIGN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : KOC Rustem ; Associé indéfiniment responsable : KOC Ali ; Associé indéfiniment responsable : KOC HOLDING
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
- création
Date d'effet : 28 novembre 2002
Questions fréquentes sur SCI KOC DESIGN
Quel est le numéro SIREN de SCI KOC DESIGN ?
Le numéro SIREN de SCI KOC DESIGN est 444 203 111. Le SIRET de son siège social est 444 203 111 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65444203111.
Qui dirige SCI KOC DESIGN ?
SCI KOC DESIGN est dirigée par RUSTEM KOC, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KOC DESIGN ?
Le siège social de SCI KOC DESIGN est situé 3 rue Paul-Henri Spaak, 68390 Sausheim.
SCI KOC DESIGN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KOC DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KOC DESIGN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KOC DESIGN.
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