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SCI KOSAL

Active
Siren501 031 843SCI67700 SAVERNECréée le 27 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 501 031 843, SCI KOSAL est une SCI créée le 27 novembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue des Bains, 67700 Saverne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ALI KOSAL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI KOSAL

Dénomination
SCI KOSAL
SIREN
501 031 843
SIRET (siège)
501 031 843 00011
N° TVA intracommunautaire
FR31501031843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 031 843
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 novembre 2007
Siège social
1 RUE DES BAINS, 67700, SAVERNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI KOSAL

ACQUISITION EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES

Finances de SCI KOSAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI KOSAL

SK

SELIM KOSAL

Autre

Depuis la création (27 novembre 2007) · 18 ans

OK

OMER KOSAL

Autre

Depuis la création (27 novembre 2007) · 18 ans

AK

ALI KOSAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 novembre 2007) · 18 ans

Établissements de SCI KOSAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67700 SAVERNESiègeActif

    501 031 843 00011 · ouvert le 04 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI KOSAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI KOSAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI KOSAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI KOSAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KOSAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI KOSAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI KOSAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI KOSAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-10-04

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 2007

Questions fréquentes sur SCI KOSAL

Quel est le numéro SIREN de SCI KOSAL ?

Le numéro SIREN de SCI KOSAL est 501 031 843. Le SIRET de son siège social est 501 031 843 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31501031843.

Qui dirige SCI KOSAL ?

SCI KOSAL est dirigée par ALI KOSAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI KOSAL ?

Le siège social de SCI KOSAL est situé 1 rue des Bains, 67700 Saverne.

SCI KOSAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI KOSAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI KOSAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KOSAL.

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