SCI KOVAL SAUVIGNET
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 19,1 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 394 966 337, SCI KOVAL SAUVIGNET est une SCI créée le 5 mai 1994. Elle est domiciliée 28 B RUE DES MARTYRS DE LA RESISTANCE Résistance, 42800 Rive-de-Gier. SCI KOVAL SAUVIGNET relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par AHMED KOUAL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI KOVAL SAUVIGNET
INSEE- Dénomination
- SCI KOVAL SAUVIGNET
- SIREN
- 394 966 337
- SIRET (siège)
- 394 966 337 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR82394966337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 966 337
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 19 056,13 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 05 mai 1994
- Siège social
- 28 B RUE DES MARTYRS DE LA RESISTANCE Résistance, 42800, RIVE-DE-GIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI KOVAL SAUVIGNET
acquisition, administration, et gestion d'immeubles.
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Finances de SCI KOVAL SAUVIGNET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI KOVAL SAUVIGNET
INSEEÉtablissements de SCI KOVAL SAUVIGNET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42800 RIVE-DE-GIERSiègeActif
394 966 337 00013 · ouvert le 05 mai 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI KOVAL SAUVIGNET
INPIConformité de SCI KOVAL SAUVIGNET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI KOVAL SAUVIGNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI KOVAL SAUVIGNET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI KOVAL SAUVIGNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI KOVAL SAUVIGNET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mai 1994
Questions fréquentes sur SCI KOVAL SAUVIGNET
Quel est le numéro SIREN de SCI KOVAL SAUVIGNET ?
Le numéro SIREN de SCI KOVAL SAUVIGNET est 394 966 337. Le SIRET de son siège social est 394 966 337 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82394966337.
Qui dirige SCI KOVAL SAUVIGNET ?
SCI KOVAL SAUVIGNET est dirigée par AHMED KOUAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI KOVAL SAUVIGNET ?
Le siège social de SCI KOVAL SAUVIGNET est situé 28 B RUE DES MARTYRS DE LA RESISTANCE Résistance, 42800 Rive-de-Gier.
SCI KOVAL SAUVIGNET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI KOVAL SAUVIGNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI KOVAL SAUVIGNET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI KOVAL SAUVIGNET.
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