SCI L'ANGELUS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 152 €
SCI L'ANGELUS est une SCI immatriculée le 3 octobre 2000 sous le numéro SIREN 432 984 375. Son siège social est situé 659 CHE DU CAP DU BOSC LE CAP DU BOSC Le Cap du Bosc, 32270 Lussan. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CAROLINE MUNDUBELTZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L'ANGELUS
INSEE- Dénomination
- SCI L'ANGELUS
- SIREN
- 432 984 375
- SIRET (siège)
- 432 984 375 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR44432984375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 984 375
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 octobre 2000
- Siège social
- 659 CHE DU CAP DU BOSC LE CAP DU BOSC Le Cap du Bosc, 32270, LUSSAN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de SCI L'ANGELUS
Acquisition, gestion et administration de tous biens immobiliers
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Finances de SCI L'ANGELUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ANGELUS
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 novembre 2021
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 novembre 2021
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI L'ANGELUS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 32270 LUSSANSiègeActif
432 984 375 00035 · ouvert le 20 octobre 2007 · NAF 6820B
- 32450 CASTELNAU-BARBARENSFermé
432 984 375 00019 · ouvert le 28 janvier 2000 · NAF 6820A
- 32000 AUCHFermé
432 984 375 00027 · ouvert le 20 octobre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'ANGELUS
INPI18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI L'ANGELUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ANGELUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ANGELUS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 15 septembre 2025 · N° 25/00257
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 21 décembre 2023 · N° 23/57156
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mai 2016 · N° 14-29.645
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ANGELUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'ANGELUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARBIER Caroline Aimée ; Associé indéfiniment responsable : BARBIER Louise, Marie, Clémence, Agnès ; Associé indéfiniment responsable : BARBIER Jean, François, Emmanuel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
Gérant associé : BARBIER Caroline Aimée né(e) MUNDUBELTZ. Gérant associé : BARBIER Jacques René.
- création
Date d'effet : 03 octobre 2000
Questions fréquentes sur SCI L'ANGELUS
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ANGELUS ?
Le numéro SIREN de SCI L'ANGELUS est 432 984 375. Le SIRET de son siège social est 432 984 375 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44432984375.
Qui dirige SCI L'ANGELUS ?
SCI L'ANGELUS est dirigée par CAROLINE MUNDUBELTZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ANGELUS ?
Le siège social de SCI L'ANGELUS est situé 659 CHE DU CAP DU BOSC LE CAP DU BOSC Le Cap du Bosc, 32270 Lussan.
SCI L'ANGELUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ANGELUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ANGELUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ANGELUS.
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