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SCI AMEL

Active
Siren921 145 074SCI32270 LUSSANCréée le 17 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 921 145 074, SCI AMEL est une SCI créée le 17 novembre 2022. Son siège social est situé 271 Che du Taillat, 32270 Lussan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIE ANGELÉ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI AMEL

Dénomination
SCI AMEL
SIREN
921 145 074
SIRET (siège)
921 145 074 00016
N° TVA intracommunautaire
FR03921145074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 145 074
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 novembre 2022
Siège social
271 CHE DU TAILLAT, 32270, LUSSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AMEL

Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente de tous biens et droits immobiliers. Le tout au moyen de capitaux propres ou d'emprunt. Généralement toutes opérations pouvant se rattacher à cet objet et susceptible d'en favoriser le développement sans modifier le caractère civil de la société.

Finances de SCI AMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AMEL

LA

LOUIS ANGELÉ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2022) · 3 ans

EA

ERIC ANGELÉ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2022) · 3 ans

MA

MARIE ANGELÉ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2022) · 3 ans

Établissements de SCI AMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32270 LUSSANSiègeActif

    921 145 074 00016 · ouvert le 27 juin 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AMEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI AMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMEL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AMEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-11-17 · Début d'activité : 2022-06-27

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2022

Questions fréquentes sur SCI AMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI AMEL ?

Le numéro SIREN de SCI AMEL est 921 145 074. Le SIRET de son siège social est 921 145 074 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03921145074.

Qui dirige SCI AMEL ?

SCI AMEL est dirigée par MARIE ANGELÉ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AMEL ?

Le siège social de SCI AMEL est situé 271 Che du Taillat, 32270 Lussan.

SCI AMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMEL.

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