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SCI L ANGOULEME

Active
Siren435 118 260SCI74000 AnnecyCréée le 30 octobre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 435 118 260, SCI L ANGOULEME est une SCI créée le 30 octobre 2002. Elle est domiciliée 23 B AV de Chambéry, E04 LES BERGUES, 74000 Annecy. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FRANCOISE PATTORET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L ANGOULEME

Dénomination
SCI L ANGOULEME
SIREN
435 118 260
SIRET (siège)
435 118 260 00023
N° TVA intracommunautaire
FR87435118260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 118 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
30 octobre 2002
Siège social
23 B AV de Chambéry, E04 LES BERGUES, 74000, Annecy
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI L ANGOULEME

ACQUISITION, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION, MISE EN VALEUR SOUS TOUTES FORMES ET PAR TOUS TRAVAUX DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS ET DROITS IMMOBILIERS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI L ANGOULEME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L ANGOULEME

MP

MARIE-PASCALE PATTORET

Associé indéfiniment responsable

FP

FRANCOISE PATTORET

Gérant et associé indéfiniment responsable

JP

JEAN-LOUIS PATTORET

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI L ANGOULEME

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74000 AnnecySiègeActif

    435 118 260 00023 · ouvert le 05 mai 2026 · NAF 6820B

  • 74940 AnnecyFermé

    435 118 260 00015 · ouvert le 17 novembre 1976 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L ANGOULEME

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 19 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 novembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 13 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Conformité de SCI L ANGOULEME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ANGOULEME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L ANGOULEME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L ANGOULEME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L ANGOULEME

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    PATTORET Joseph Camille nom d'usage : PATTORET n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI L ANGOULEME

Quel est le numéro SIREN de SCI L ANGOULEME ?

Le numéro SIREN de SCI L ANGOULEME est 435 118 260. Le SIRET de son siège social est 435 118 260 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87435118260.

Qui dirige SCI L ANGOULEME ?

SCI L ANGOULEME est dirigée par FRANCOISE PATTORET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L ANGOULEME ?

Le siège social de SCI L ANGOULEME est situé 23 B AV de Chambéry, E04 LES BERGUES, 74000 Annecy.

SCI L ANGOULEME est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L ANGOULEME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L ANGOULEME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ANGOULEME.

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