SCI L'ARBIZON
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 25,5 k€
SCI L'ARBIZON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 2001, identifiée par le SIREN 353 771 694. Le siège social de l'entreprise se trouve 123 All des Becassines Biscarrosse, 40600 Biscarrosse. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par JEROME ANDRE, gérant.
Fiche d'identité de SCI L'ARBIZON
INSEE- Dénomination
- SCI L'ARBIZON
- SIREN
- 353 771 694
- SIRET (siège)
- 353 771 694 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR70353771694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 771 694
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 25 519,97 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 17 décembre 2001
- Siège social
- 123 ALL DES BECASSINES BISCARROSSE, 40600, BISCARROSSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ARBIZON
LOUEUR D'IMMEUBLES
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Finances de SCI L'ARBIZON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ARBIZON
INSEEÉtablissements de SCI L'ARBIZON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 40600 BISCARROSSESiègeActif
353 771 694 00026 · ouvert le 04 mars 1999 · NAF 6820A
- 65000 TARBESFermé
353 771 694 00018 · ouvert le 29 décembre 1989 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI L'ARBIZON
INPIConformité de SCI L'ARBIZON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARBIZON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ARBIZON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 03 février 2026 · N° 25/00218
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 27 juin 2023 · N° 21/00995
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 mars 1989 · N° 89-60.393
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ARBIZON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'ARBIZON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 décembre 2001
Questions fréquentes sur SCI L'ARBIZON
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARBIZON ?
Le numéro SIREN de SCI L'ARBIZON est 353 771 694. Le SIRET de son siège social est 353 771 694 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70353771694.
Qui dirige SCI L'ARBIZON ?
SCI L'ARBIZON est dirigée par JEROME ANDRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ARBIZON ?
Le siège social de SCI L'ARBIZON est situé 123 All des Becassines Biscarrosse, 40600 Biscarrosse.
SCI L'ARBIZON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ARBIZON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ARBIZON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARBIZON.
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