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SCI L'ARBOIS

Active
Siren402 301 063SCI75016 PARISCréée le 03 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
64,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 402 301 063, SCI L'ARBOIS est une SCI créée le 3 octobre 1995. Elle est domiciliée 25 rue Vineuse, 75016 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JACQUELINE GRIGORIAN en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI L'ARBOIS

Dénomination
SCI L'ARBOIS
SIREN
402 301 063
SIRET (siège)
402 301 063 00036
N° TVA intracommunautaire
FR04402301063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 301 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
64 028,59 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 octobre 1995
Siège social
25 RUE VINEUSE, 75016, PARIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI L'ARBOIS

Prise de participation financière dans toutes sociétés de forme civile et notamment l'acquisition d'un appartement

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI L'ARBOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'ARBOIS

JG

JACQUELINE GRIGORIAN

Autre

Depuis la création (03 octobre 1995) · 31 ans

VS

VANESSA SIMORRE

Autre

Depuis la création (03 octobre 1995) · 31 ans

NS

NATACHA SIMORRE

Autre

Depuis la création (03 octobre 1995) · 31 ans

Établissements de SCI L'ARBOIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    402 301 063 00036 · ouvert le 07 septembre 1995 · NAF 6820B

  • 74120 MEGEVEFermé

    402 301 063 00010 · ouvert le 07 septembre 1995 · NAF 6820A

  • 74120 MEGEVEFermé

    402 301 063 00028 · ouvert le 07 septembre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ARBOIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'ARBOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARBOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ARBOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ARBOIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ARBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ARBOIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 1995-10-03 · Début d'activité : 1995-09-07

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 1995

Questions fréquentes sur SCI L'ARBOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARBOIS ?

Le numéro SIREN de SCI L'ARBOIS est 402 301 063. Le SIRET de son siège social est 402 301 063 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04402301063.

Qui dirige SCI L'ARBOIS ?

SCI L'ARBOIS est dirigée par JACQUELINE GRIGORIAN, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ARBOIS ?

Le siège social de SCI L'ARBOIS est situé 25 rue Vineuse, 75016 Paris.

SCI L'ARBOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ARBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ARBOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARBOIS.

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