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SCI L ARBOUSIER

Active
Siren344 593 959SCI84500 BOLLENECréée le 27 avril 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 593 959, SCI L ARBOUSIER est une SCI créée le 27 avril 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Cottes Chez Mr Aubert Bernard, 84500 Bollene. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. PATICIA ALBIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L ARBOUSIER

Dénomination
SCI L ARBOUSIER
SIREN
344 593 959
SIRET (siège)
344 593 959 00010
N° TVA intracommunautaire
FR24344593959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 593 959
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 avril 1988
Siège social
LES COTTES CHEZ MR AUBERT BERNARD, 84500, BOLLENE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L ARBOUSIER

Propriété, administration, exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles mise en valeur de ces immeubles notamment édification, construction nouvelle pour toutes destination transformation.

Finances de SCI L ARBOUSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L ARBOUSIER

PA

PATICIA ALBIN

Gérant

Depuis la création (27 avril 1988) · 38 ans

Établissements de SCI L ARBOUSIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84500 BOLLENESiègeActif

    344 593 959 00010 · ouvert le 27 avril 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI L ARBOUSIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI L ARBOUSIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L ARBOUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L ARBOUSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ARBOUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L ARBOUSIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L ARBOUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L ARBOUSIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 1988

Questions fréquentes sur SCI L ARBOUSIER

Quel est le numéro SIREN de SCI L ARBOUSIER ?

Le numéro SIREN de SCI L ARBOUSIER est 344 593 959. Le SIRET de son siège social est 344 593 959 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24344593959.

Qui dirige SCI L ARBOUSIER ?

SCI L ARBOUSIER est dirigée par PATICIA ALBIN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI L ARBOUSIER ?

Le siège social de SCI L ARBOUSIER est situé Les Cottes Chez Mr Aubert Bernard, 84500 Bollene.

SCI L ARBOUSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L ARBOUSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L ARBOUSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ARBOUSIER.

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