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SCI L'ARBOUSIER

Fermée
Siren411 512 718SCI31500 TOULOUSERadiée le 12 juin 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
107 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 411 512 718, SCI L'ARBOUSIER est une SCI créée le 3 avril 1997. Son siège social est situé 10 B rue Louis Plana, 31500 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHELE LAMBERT exerce les fonctions de autre de l'entreprise. La radiation de SCI L'ARBOUSIER date du 12 juin 2024 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de SCI L'ARBOUSIER

Dénomination
SCI L'ARBOUSIER
SIREN
411 512 718
SIRET (siège)
411 512 718 00015
N° TVA intracommunautaire
FR57411512718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 512 718
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 juin 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
106 800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 avril 1997
Date de radiation
12 juin 2024
Siège social
10 B RUE LOUIS PLANA, 31500, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de SCI L'ARBOUSIER

LOCATION DE TOUS TERRAINS OU IMMEUBLES.

Finances de SCI L'ARBOUSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ARBOUSIER

ML

MICHELE LAMBERT

Autre

EB

ELISABETH BIRAC

Autre

CB

CATHERINE BIRAC

Autre

En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2024

JB

JEAN-FRANCOIS BIRAC

Autre

PB

PIERRE BIRAC

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI L'ARBOUSIER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31500 TOULOUSESiègeFermé

    411 512 718 00015 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ARBOUSIER

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 06 août 2001

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 03 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 02 avril 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'ARBOUSIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARBOUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ARBOUSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARBOUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI L'ARBOUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ARBOUSIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    BIRAC Catherine Anne nom d'usage : BIRAC n'est plus gérant. BIRAC Catherine Anne nom d'usage : BIRAC devient liquidateur

  1. radiation

    Date d'effet : 12 juin 2024

Questions fréquentes sur SCI L'ARBOUSIER

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARBOUSIER ?

Le numéro SIREN de SCI L'ARBOUSIER est 411 512 718. Le SIRET de son siège social est 411 512 718 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57411512718.

Qui dirige SCI L'ARBOUSIER ?

SCI L'ARBOUSIER est dirigée par MICHELE LAMBERT, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ARBOUSIER ?

Le siège social de SCI L'ARBOUSIER est situé 10 B rue Louis Plana, 31500 Toulouse.

SCI L'ARBOUSIER est-elle toujours en activité ?

Non, SCI L'ARBOUSIER n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 12 juin 2024.

SCI L'ARBOUSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARBOUSIER.

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