CheckersLiquidations

SCI L ARBOUSIER

Active
Siren438 575 185SCI88110 RAON-L'ETAPECréée le 18 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

SCI L ARBOUSIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juillet 2001, identifiée par le SIREN 438 575 185. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 rue Aristide Briand Mr Jacquel Herve, 88110 Raon-l'Etape. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par SYLVIANE COUVAL, gérant.

Fiche d'identité de SCI L ARBOUSIER

Dénomination
SCI L ARBOUSIER
SIREN
438 575 185
SIRET (siège)
438 575 185 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10438575185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 575 185
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 juillet 2001
Siège social
33 RUE ARISTIDE BRIAND MR JACQUEL HERVE, 88110, RAON-L'ETAPE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L ARBOUSIER

PROPRIETE MISE EN VALEUR ADMINISTRATION DE TOUS IMMEUBLES...

Finances de SCI L ARBOUSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L ARBOUSIER

SC

SYLVIANE COUVAL

Gérant

Depuis la création (18 juillet 2001) · 25 ans

HJ

HERVE JACQUEL

Gérant

Depuis la création (18 juillet 2001) · 25 ans

Établissements de SCI L ARBOUSIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88110 RAON-L'ETAPESiègeActif

    438 575 185 00014 · ouvert le 25 juin 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI L ARBOUSIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI L ARBOUSIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L ARBOUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L ARBOUSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ARBOUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L ARBOUSIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L ARBOUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L ARBOUSIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI L ARBOUSIER

Quel est le numéro SIREN de SCI L ARBOUSIER ?

Le numéro SIREN de SCI L ARBOUSIER est 438 575 185. Le SIRET de son siège social est 438 575 185 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10438575185.

Qui dirige SCI L ARBOUSIER ?

SCI L ARBOUSIER est dirigée par SYLVIANE COUVAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L ARBOUSIER ?

Le siège social de SCI L ARBOUSIER est situé 33 rue Aristide Briand Mr Jacquel Herve, 88110 Raon-l'Etape.

SCI L ARBOUSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L ARBOUSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L ARBOUSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ARBOUSIER.

Entreprises similaires

Même activité à Raon-l'Etape

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Raon-l'Etape

Entreprises du même secteur à Raon-l'Etape

Entreprises à Raon-l'Etape

Toutes les entreprises à Raon-l'Etape