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SCI BRUDEL

Active
Siren434 269 734SCI88110 RAON-L'ETAPECréée le 29 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

SCI BRUDEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 janvier 2001, identifiée par le SIREN 434 269 734. Son siège social est situé 7 Rte des Lacs la Trouche Mr Bruat Etienne, 88110 Raon-l'Etape. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par ETIENNE BRUAT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BRUDEL

Dénomination
SCI BRUDEL
SIREN
434 269 734
SIRET (siège)
434 269 734 00019
N° TVA intracommunautaire
FR80434269734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 269 734
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 janvier 2001
Siège social
7 RTE DES LACS LA TROUCHE MR BRUAT ETIENNE, 88110, RAON-L'ETAPE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUDEL

ACQUISITION CONSTRUCTION LOCATION D IMMEUBLES...

Finances de SCI BRUDEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUDEL

EB

ETIENNE BRUAT

Gérant

Depuis la création (29 janvier 2001) · 25 ans

MD

MICHEL DELANNOY

Gérant

Depuis la création (29 janvier 2001) · 25 ans

Établissements de SCI BRUDEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88110 RAON-L'ETAPESiègeActif

    434 269 734 00019 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BRUDEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUDEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUDEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUDEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUDEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRUDEL. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUDEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUDEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2001

Questions fréquentes sur SCI BRUDEL

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUDEL ?

Le numéro SIREN de SCI BRUDEL est 434 269 734. Le SIRET de son siège social est 434 269 734 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80434269734.

Qui dirige SCI BRUDEL ?

SCI BRUDEL est dirigée par ETIENNE BRUAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUDEL ?

Le siège social de SCI BRUDEL est situé 7 Rte des Lacs la Trouche Mr Bruat Etienne, 88110 Raon-l'Etape.

SCI BRUDEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUDEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUDEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUDEL.

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