SCI L ARBOUSIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,1 M€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 791 376 130, SCI L ARBOUSIER est une SCI créée le 27 février 2013. Son siège social est situé 599 RTE de Saint - Drézery, 34160 Saint-Jean-de-Cornies. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. GENIE CLIM HOLDING exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L ARBOUSIER
INSEE- Dénomination
- SCI L ARBOUSIER
- SIREN
- 791 376 130
- SIRET (siège)
- 791 376 130 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR52791376130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 376 130
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 octobre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 124 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 février 2013
- Siège social
- 599 RTE de Saint - Drézery, 34160, Saint-Jean-de-Cornies
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI L ARBOUSIER
Détention de biens immobiliers
Finances de SCI L ARBOUSIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L ARBOUSIER
INSEEGENIE CLIM HOLDING
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 février 2013) · 13 ans
Établissements de SCI L ARBOUSIER
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 34160 Saint-Jean-de-CorniesSiègeActif
791 376 130 00039 · ouvert le 30 septembre 2024 · NAF 6832A
- 34830 JACOUFermé
791 376 130 00013 · ouvert le 11 février 2013 · NAF 6820B
- 34160 CASTRIESFermé
791 376 130 00021 · ouvert le 11 février 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L ARBOUSIER
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI L ARBOUSIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L ARBOUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L ARBOUSIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ARBOUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L ARBOUSIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 04 février 2026 · N° 24/00531
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 17 septembre 2025 · N° 25/00019
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 10 février 2025 · N° 24/00980
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tPROX Contentieux Général
Décision du 03 septembre 2024 · N° 24/00109
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L ARBOUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L ARBOUSIER
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-27 · Début d'activité : 2013-02-11
- création
Date d'effet : 27 février 2013
Questions fréquentes sur SCI L ARBOUSIER
Quel est le numéro SIREN de SCI L ARBOUSIER ?
Le numéro SIREN de SCI L ARBOUSIER est 791 376 130. Le SIRET de son siège social est 791 376 130 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52791376130.
Qui dirige SCI L ARBOUSIER ?
SCI L ARBOUSIER est dirigée par GENIE CLIM HOLDING, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L ARBOUSIER ?
Le siège social de SCI L ARBOUSIER est situé 599 RTE de Saint - Drézery, 34160 Saint-Jean-de-Cornies.
SCI L ARBOUSIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L ARBOUSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L ARBOUSIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ARBOUSIER.
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