SCI LA TREILLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 15,0 k€
SCI LA TREILLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 266 888. Son siège social est situé Che de Capel Chez Lecomte Eric, 34160 Saint-Jean-de-Cornies. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ERIC LECOMTE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA TREILLE
INSEE- Dénomination
- SCI LA TREILLE
- SIREN
- 442 266 888
- SIRET (siège)
- 442 266 888 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR47442266888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 266 888
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 14 juin 2002
- Siège social
- CHE DE CAPEL CHEZ LECOMTE ERIC, 34160, SAINT-JEAN-DE-CORNIES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA TREILLE
ACQUISITION ET EXPLOITATION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS AINSI QUE DE TOUS AUTRES DONT LA SOCIETE DEVIENDRA PROPRIETAIRE ULTERIEUREMENT. PAR VOIE D'ACQUISITION, D'ECHANGE, D'APPORT OU AUTREMENT, LA MISE A DISPOSITION DE TOUT OU PARTIE DES IMMEUBLES SOCIAUX AU PROFIT DE SES ASSOCIES A TITRE DE RESIDENCE PRINCIPALE OU SECONDAIRE.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LA TREILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA TREILLE
INSEEÉtablissements de SCI LA TREILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34160 SAINT-JEAN-DE-CORNIESSiègeActif
442 266 888 00019 · ouvert le 15 mai 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA TREILLE
INPIConformité de SCI LA TREILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TREILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 16 juillet 2026 · N° 2026008006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 16 juillet 2026 · N° 2026004809
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00193
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 26 mai 2026 · N° 24/13599
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00621
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre civile section B
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/01732
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chamb. référés(sup 10000)
Décision du 06 mars 2026 · N° 25/00597
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/00391
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 15 octobre 2025 · N° 2025006299
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/00135
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 07 juillet 2025 · N° 25/00533
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 25 juin 2025 · N° 2025003044
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 21 mai 2025 · N° 2025001879
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 15 mai 2025 · N° 23/00612
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 14 mai 2025 · N° 24/01859
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 29 avril 2025 · N° 24/01852
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e chambre
Décision du 07 juillet 2022 · N° 19/02939
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale B salle 3
Décision du 27 mai 2022 · N° 20/01189
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 29 juin 2018 · N° 16/21464
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2° chambre
Décision du 12 juin 2018 · N° 16/02454
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA TREILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 juin 2002
Questions fréquentes sur SCI LA TREILLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA TREILLE ?
Le numéro SIREN de SCI LA TREILLE est 442 266 888. Le SIRET de son siège social est 442 266 888 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47442266888.
Qui dirige SCI LA TREILLE ?
SCI LA TREILLE est dirigée par ERIC LECOMTE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LA TREILLE ?
Le siège social de SCI LA TREILLE est situé Che de Capel Chez Lecomte Eric, 34160 Saint-Jean-de-Cornies.
SCI LA TREILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA TREILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TREILLE.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Saint-Jean-de-Cornies
- SCI L ARBOUSIER34160 Saint-Jean-de-Cornies
- LEXLOU34160 Saint-Jean-de-Cornies
- LOFANIE34160 Saint-Jean-de-Cornies
- LES P'TITS QUENIAUX34160 Saint-Jean-de-Cornies
- SCI L'OLIVIER34160 Saint-Jean-de-Cornies
- SCI PORFOU34160 Saint-Jean-de-Cornies
- LOUNDUNMACON34160 Saint-Jean-de-Cornies
- EMERAUDE34160 Saint-Jean-de-Cornies
- SCI LE CLOS DE LA PARAQUIE34160 Saint-Jean-de-Cornies
- LE CORNOUILLER34160 Saint-Jean-de-Cornies
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Jean-de-Cornies
Entreprises du même secteur à Saint-Jean-de-Cornies
Entreprises à Saint-Jean-de-Cornies
Toutes les entreprises à Saint-Jean-de-Cornies
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de l'Hérault en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
