SCI L'ARBOUSIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 825 294 960, SCI L'ARBOUSIER est une SCI créée le 30 janvier 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de la Houblonniere, 08090 Damouzy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par STEVE LEMAIRE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI L'ARBOUSIER
INSEE- Dénomination
- SCI L'ARBOUSIER
- SIREN
- 825 294 960
- SIRET (siège)
- 825 294 960 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR50825294960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 825 294 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 150 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 janvier 2017
- Siège social
- 7 RUE DE LA HOUBLONNIERE, 08090, DAMOUZY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ARBOUSIER
Propriété, gestion, administration, disposition et location de tous immeuble ou bien immobilier dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'échange et de rapport ect...
Finances de SCI L'ARBOUSIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ARBOUSIER
INSEEÉtablissements de SCI L'ARBOUSIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 08090 DAMOUZYSiègeActif
825 294 960 00018 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'ARBOUSIER
INPIComptes annuels de SCI L'ARBOUSIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARBOUSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'ARBOUSIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARBOUSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ARBOUSIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 04 février 2026 · N° 24/00531
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 17 septembre 2025 · N° 25/00019
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 10 février 2025 · N° 24/00980
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tPROX Contentieux Général
Décision du 03 septembre 2024 · N° 24/00109
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ARBOUSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'ARBOUSIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-01-30 · Début d'activité : 2017-02-01
- création
Date d'effet : 30 janvier 2017
Questions fréquentes sur SCI L'ARBOUSIER
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARBOUSIER ?
Le numéro SIREN de SCI L'ARBOUSIER est 825 294 960. Le SIRET de son siège social est 825 294 960 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50825294960.
Qui dirige SCI L'ARBOUSIER ?
SCI L'ARBOUSIER est dirigée par STEVE LEMAIRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ARBOUSIER ?
Le siège social de SCI L'ARBOUSIER est situé 7 rue de la Houblonniere, 08090 Damouzy.
SCI L'ARBOUSIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ARBOUSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ARBOUSIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARBOUSIER.
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