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SCI L'ARBOUSIERE

Active
Siren530 879 337SCI83550 VIDAUBANCréée le 09 mars 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
15,0 k€

SCI L'ARBOUSIERE est une SCI immatriculée le 9 mars 2011 sous le numéro SIREN 530 879 337. Le siège social de l'entreprise se trouve 1390 Che de Chaume, 83550 Vidauban. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-MARC BONTEMPS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L'ARBOUSIERE

Dénomination
SCI L'ARBOUSIERE
SIREN
530 879 337
SIRET (siège)
530 879 337 00018
N° TVA intracommunautaire
FR67530879337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 879 337
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 mars 2011
Siège social
1390 CHE DE CHAUME, 83550, VIDAUBAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ARBOUSIERE

gestion et exploitation par bail et location de ses biens immobiliers

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Finances de SCI L'ARBOUSIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'ARBOUSIERE

MB

MICHEL BONTEMPS

Autre

Depuis la création (09 mars 2011) · 15 ans

JB

JEAN-MARC BONTEMPS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 mars 2011) · 15 ans

GL

GENEVIEVE LIQUETTE

Autre

Depuis la création (09 mars 2011) · 15 ans

Établissements de SCI L'ARBOUSIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83550 VIDAUBANSiègeActif

    530 879 337 00018 · ouvert le 22 février 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ARBOUSIERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2011

  • Acte

Conformité de SCI L'ARBOUSIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARBOUSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'ARBOUSIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ARBOUSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L'ARBOUSIERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-09 · Début d'activité : 2011-02-22

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2011

Questions fréquentes sur SCI L'ARBOUSIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARBOUSIERE ?

Le numéro SIREN de SCI L'ARBOUSIERE est 530 879 337. Le SIRET de son siège social est 530 879 337 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67530879337.

Qui dirige SCI L'ARBOUSIERE ?

SCI L'ARBOUSIERE est dirigée par JEAN-MARC BONTEMPS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ARBOUSIERE ?

Le siège social de SCI L'ARBOUSIERE est situé 1390 Che de Chaume, 83550 Vidauban.

SCI L'ARBOUSIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ARBOUSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ARBOUSIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARBOUSIERE.