SCI L'ARBRE AUX MESANGES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 100 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 484 493 036, SCI L'ARBRE AUX MESANGES est une SCI créée le 9 décembre 2005. Elle est domiciliée 141 Rte de Volonne Lieu Dit Bane, 04200 Sisteron. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-PATRICK DUBOIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L'ARBRE AUX MESANGES
INSEE- Dénomination
- SCI L'ARBRE AUX MESANGES
- SIREN
- 484 493 036
- SIRET (siège)
- 484 493 036 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR80484493036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 493 036
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 09 décembre 2005
- Siège social
- 141 RTE DE VOLONNE LIEU DIT BANE, 04200, SISTERON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ARBRE AUX MESANGES
Acquisition de tous immeubles appartements terrains bâtiments et leur Administratiion exploitation par bail ou autrement ainsi que toutes opérations financières mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement a cet objet
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Finances de SCI L'ARBRE AUX MESANGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ARBRE AUX MESANGES
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 novembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI L'ARBRE AUX MESANGES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 04200 SISTERONSiègeActif
484 493 036 00020 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 6820B
- 04200 MISONFermé
484 493 036 00012 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'ARBRE AUX MESANGES
INPIConformité de SCI L'ARBRE AUX MESANGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARBRE AUX MESANGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'ARBRE AUX MESANGES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ARBRE AUX MESANGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'ARBRE AUX MESANGES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUBOIS Jean-Patrick
- création
Date d'effet : 09 décembre 2005
Questions fréquentes sur SCI L'ARBRE AUX MESANGES
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARBRE AUX MESANGES ?
Le numéro SIREN de SCI L'ARBRE AUX MESANGES est 484 493 036. Le SIRET de son siège social est 484 493 036 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80484493036.
Qui dirige SCI L'ARBRE AUX MESANGES ?
SCI L'ARBRE AUX MESANGES est dirigée par JEAN-PATRICK DUBOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ARBRE AUX MESANGES ?
Le siège social de SCI L'ARBRE AUX MESANGES est situé 141 Rte de Volonne Lieu Dit Bane, 04200 Sisteron.
SCI L'ARBRE AUX MESANGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ARBRE AUX MESANGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ARBRE AUX MESANGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARBRE AUX MESANGES.
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