SCI L'ARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 883 682 007, SCI L'ARC est une SCI créée le 9 juin 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 LOT Beau Sejour, 68118 Hirtzbach. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par KEVIN HARENS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI L'ARC
INSEE- Dénomination
- SCI L'ARC
- SIREN
- 883 682 007
- SIRET (siège)
- 883 682 007 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR46883682007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 883 682 007
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 juin 2020
- Siège social
- 16 LOT Beau Sejour, 68118, Hirtzbach
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ARC
L'acquisition d'immeubles, l'administration et l'exploitation par bail, location de tous immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement
Finances de SCI L'ARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ARC
INSEEBODACCJUSTE LA
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 21 juillet 2026
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI L'ARC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 68118 HirtzbachSiègeActif
883 682 007 00025 · ouvert le 30 juin 2025 · NAF 6820B
- 68560 HIRSINGUEFermé
883 682 007 00017 · ouvert le 20 mai 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'ARC
INPIComptes annuels de SCI L'ARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'ARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ARC. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 05 février 2026 · N° 23/02379
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 7ème chambre
Décision du 04 novembre 2025 · N° 2025L02494
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 28 septembre 2023 · N° 21/12261
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 29 juin 2022 · N° 22/02813
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'ARC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse
Gérant : HARENS Kévin ; Associé indéfiniment responsable : JUSTE LA
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-06-09 · Début d'activité : 2020-05-20
- création
Date d'effet : 09 juin 2020
Questions fréquentes sur SCI L'ARC
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARC ?
Le numéro SIREN de SCI L'ARC est 883 682 007. Le SIRET de son siège social est 883 682 007 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46883682007.
Qui dirige SCI L'ARC ?
SCI L'ARC est dirigée par KEVIN HARENS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ARC ?
Le siège social de SCI L'ARC est situé 16 LOT Beau Sejour, 68118 Hirtzbach.
SCI L'ARC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARC.
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