SCI L ARCELAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 494 869 357, SCI L ARCELAN est une société civile créée le 14 mars 2007. Son siège social est situé 5 rue des Allobroges, 69960 Corbas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PHILIPPE BONI exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L ARCELAN
INSEE- Dénomination
- SCI L ARCELAN
- SIREN
- 494 869 357
- SIRET (siège)
- 494 869 357 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR94494869357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 869 357
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 mars 2007
- Siège social
- 5 RUE DES ALLOBROGES, 69960, CORBAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L ARCELAN
Acquisition, construction, gestion, location, prise à bail de tous terrains ou immeubles en vue de leur exploitation pour la réalisation de cet objet, souscrire tous emprunts et consentir toutes garanties sur les biens sociaux.
Finances de SCI L ARCELAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L ARCELAN
INSEEÉtablissements de SCI L ARCELAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69960 CORBASSiègeActif
494 869 357 00017 · ouvert le 06 mars 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L ARCELAN
INPIComptes annuels de SCI L ARCELAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L ARCELAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L ARCELAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ARCELAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L ARCELAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L ARCELAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L ARCELAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 mars 2007
Questions fréquentes sur SCI L ARCELAN
Quel est le numéro SIREN de SCI L ARCELAN ?
Le numéro SIREN de SCI L ARCELAN est 494 869 357. Le SIRET de son siège social est 494 869 357 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94494869357.
Qui dirige SCI L ARCELAN ?
SCI L ARCELAN est dirigée par PHILIPPE BONI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L ARCELAN ?
Le siège social de SCI L ARCELAN est situé 5 rue des Allobroges, 69960 Corbas.
SCI L ARCELAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L ARCELAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L ARCELAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ARCELAN.
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