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SCI L ARCHE

Active
Siren394 377 584SCI12130 SAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRACCréée le 27 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 394 377 584, SCI L ARCHE est une SCI créée le 27 avril 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 PL DU MARCHE Saint-Geniez-d'Olt, 12130 Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JOSEPH ANGILELLA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L ARCHE

Dénomination
SCI L ARCHE
SIREN
394 377 584
SIRET (siège)
394 377 584 00039
N° TVA intracommunautaire
FR96394377584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 377 584
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 310,64 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 avril 2009
Siège social
16 PL DU MARCHE Saint-Geniez-d'Olt, 12130, SAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRAC
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI L ARCHE

L'acquisition, la mise en valeur, l'administration, l'exploitation, la location de tous terrains immeubles et droits immobiliers en France, la propriété, l'administration, l'exploitation par bail, location de terrains

Finances de SCI L ARCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L ARCHE

DA

DENIS ANGILELLA

Autre

Depuis la création (27 avril 2009) · 17 ans

EA

EMILIE ANGILELLA

Autre

Depuis la création (27 avril 2009) · 17 ans

MS

MYRIAM SCOT

Autre

Depuis la création (27 avril 2009) · 17 ans

JA

JOSEPH ANGILELLA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 avril 2009) · 17 ans

Établissements de SCI L ARCHE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 12130 SAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRACSiègeActif

    394 377 584 00039 · ouvert le 24 février 2009 · NAF 6820B

  • 30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALESFermé

    394 377 584 00013 · ouvert le 22 février 1994 · NAF 702C

  • 30100 ALESFermé

    394 377 584 00021 · ouvert le 18 janvier 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L ARCHE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 15 mars 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI L ARCHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L ARCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L ARCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ARCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L ARCHE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L ARCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L ARCHE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculée le 2009-04-27 · Début d'activité : 2009-02-24

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2009

Questions fréquentes sur SCI L ARCHE

Quel est le numéro SIREN de SCI L ARCHE ?

Le numéro SIREN de SCI L ARCHE est 394 377 584. Le SIRET de son siège social est 394 377 584 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96394377584.

Qui dirige SCI L ARCHE ?

SCI L ARCHE est dirigée par JOSEPH ANGILELLA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L ARCHE ?

Le siège social de SCI L ARCHE est situé 16 PL DU MARCHE Saint-Geniez-d'Olt, 12130 Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac.

SCI L ARCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L ARCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L ARCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ARCHE.

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