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SCI L'ARCHET

Active
Siren810 570 556SCI74140 SAINT-CERGUESCréée le 07 avril 2015

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 k€

SCI L'ARCHET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 avril 2015, identifiée par le SIREN 810 570 556. Son siège social est situé 341 rue de l'Archet, 74140 Saint-Cergues. SCI L'ARCHET relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ROBERT BOSSON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L'ARCHET

Dénomination
SCI L'ARCHET
SIREN
810 570 556
SIRET (siège)
810 570 556 00011
N° TVA intracommunautaire
FR56810570556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 570 556
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 avril 2015
Siège social
341 RUE DE L'ARCHET, 74140, SAINT-CERGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ARCHET

Acquisition, propriété, construction, rénovation, aménagement, administration et exploitation par location ou autrement, de tous biens et droits immobiliers situés en France

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Finances de SCI L'ARCHET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'ARCHET

RB

ROBERT BOSSON

Gérant

Depuis la création (07 avril 2015) · 11 ans

EB

ELIE BOSSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 avril 2015) · 11 ans

PB

PHILIPPE BOSSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 avril 2015) · 11 ans

DP

DOMINIQUE PASQUIER

Gérant

Depuis la création (07 avril 2015) · 11 ans

Établissements de SCI L'ARCHET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74140 SAINT-CERGUESSiègeActif

    810 570 556 00011 · ouvert le 03 mars 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ARCHET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2015

  • Acte

Conformité de SCI L'ARCHET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARCHET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ARCHET. Elles s'échelonnent de 1990 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ARCHET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L'ARCHET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-04-07 · Début d'activité : 2015-03-03

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 2015

Questions fréquentes sur SCI L'ARCHET

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARCHET ?

Le numéro SIREN de SCI L'ARCHET est 810 570 556. Le SIRET de son siège social est 810 570 556 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56810570556.

Qui dirige SCI L'ARCHET ?

SCI L'ARCHET est dirigée par ROBERT BOSSON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ARCHET ?

Le siège social de SCI L'ARCHET est situé 341 rue de l'Archet, 74140 Saint-Cergues.

SCI L'ARCHET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ARCHET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ARCHET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARCHET.