SCI L'ARCHIPEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
SCI L'ARCHIPEL est une SCI immatriculée le 15 juin 2016 sous le numéro SIREN 539 273 623. Son siège social est situé 89 Che des Treize Vents Villette, 01480 Chaleins. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BERTRAND DUPUIS, gérant.
Fiche d'identité de SCI L'ARCHIPEL
INSEE- Dénomination
- SCI L'ARCHIPEL
- SIREN
- 539 273 623
- SIRET (siège)
- 539 273 623 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR76539273623Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 273 623
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 juin 2016
- Siège social
- 89 CHE DES TREIZE VENTS VILLETTE, 01480, CHALEINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ARCHIPEL
Acquisition propriété mise en valeur transformation construction aménagement administration et location de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI L'ARCHIPEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ARCHIPEL
INSEEÉtablissements de SCI L'ARCHIPEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01480 CHALEINSSiègeActif
539 273 623 00022 · ouvert le 30 mars 2016 · NAF 6820B
- 69400 ARNASFermé
539 273 623 00014 · ouvert le 28 décembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'ARCHIPEL
INPIComptes annuels de SCI L'ARCHIPEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ARCHIPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'ARCHIPEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARCHIPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ARCHIPEL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 19 mars 2026 · N° 19/02456
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 octobre 2025 · N° 22/05926
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 16 janvier 2025 · N° 23/03663
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ARCHIPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'ARCHIPEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculée le 2016-06-15 · Début d'activité : 2016-03-30
- CréationsAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-28
- création
Date d'effet : 15 juin 2016
Questions fréquentes sur SCI L'ARCHIPEL
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARCHIPEL ?
Le numéro SIREN de SCI L'ARCHIPEL est 539 273 623. Le SIRET de son siège social est 539 273 623 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76539273623.
Qui dirige SCI L'ARCHIPEL ?
SCI L'ARCHIPEL est dirigée par BERTRAND DUPUIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ARCHIPEL ?
Le siège social de SCI L'ARCHIPEL est situé 89 Che des Treize Vents Villette, 01480 Chaleins.
SCI L'ARCHIPEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ARCHIPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ARCHIPEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARCHIPEL.
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