SCI L'ARLESIENNE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 152,45 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 343 205 787, SCI L'ARLESIENNE est une SCI créée le 31 décembre 1987. Son siège social est situé 6 rue Raymond Poincare, 55200 Commercy. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). FREDERIC SAVONNIERE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI L'ARLESIENNE
INSEE- Dénomination
- SCI L'ARLESIENNE
- SIREN
- 343 205 787
- SIRET (siège)
- 343 205 787 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR09343205787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 205 787
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- 6 RUE RAYMOND POINCARE, 55200, COMMERCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ARLESIENNE
L'ACQUISITION,L'ADMINISTRATION,L'EXPLOITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI L'ARLESIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ARLESIENNE
INSEEÉtablissements de SCI L'ARLESIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 55200 COMMERCYSiègeActif
343 205 787 00017 · ouvert le 15 décembre 1987 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI L'ARLESIENNE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI L'ARLESIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARLESIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ARLESIENNE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/00935
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/01765
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 05 février 2026 · N° 25/08754
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section C
Décision du 10 avril 2025 · N° 23/03366
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 04 mars 2025 · N° 24/00200
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 février 2024 · N° 22-19.999
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 décembre 2023 · N° 22-17.702
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 12 mai 2022 · N° 20/01022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 13 mai 2015 · N° 13/06465
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 septembre 2001 · N° 99-20.866
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ARLESIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'ARLESIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur SCI L'ARLESIENNE
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARLESIENNE ?
Le numéro SIREN de SCI L'ARLESIENNE est 343 205 787. Le SIRET de son siège social est 343 205 787 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09343205787.
Qui dirige SCI L'ARLESIENNE ?
SCI L'ARLESIENNE est dirigée par FREDERIC SAVONNIERE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI L'ARLESIENNE ?
Le siège social de SCI L'ARLESIENNE est situé 6 rue Raymond Poincare, 55200 Commercy.
SCI L'ARLESIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ARLESIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ARLESIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARLESIENNE.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Commercy