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SCI L'ARSENAL

Active
Siren322 054 636SCI75006 PARISCréée le 29 juin 1981

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,0 k€

SCI L'ARSENAL est une SCI immatriculée le 29 juin 1981 sous le numéro SIREN 322 054 636. Le siège social de l'entreprise se trouve 121 rue de Rennes, 75006 Paris. SCI L'ARSENAL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ROBERT BOUTHIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L'ARSENAL

Dénomination
SCI L'ARSENAL
SIREN
322 054 636
SIRET (siège)
322 054 636 00020
N° TVA intracommunautaire
FR76322054636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 054 636
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
29 juin 1981
Siège social
121 RUE DE RENNES, 75006, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI L'ARSENAL

l'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis

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Finances de SCI L'ARSENAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'ARSENAL

RB

ROBERT BOUTHIER

Gérant

Depuis la création (29 juin 1981) · 45 ans

FB

FRANCOIS Bouthier

Gérant

Depuis la création (29 juin 1981) · 45 ans

CB

CHRISTINE Bouthier

Gérant

Depuis la création (29 juin 1981) · 45 ans

Établissements de SCI L'ARSENAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75006 PARISSiègeActif

    322 054 636 00020 · ouvert le 14 novembre 1974 · NAF 6820B

  • 79000 NIORTFermé

    322 054 636 00012 · ouvert le 14 novembre 1974 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ARSENAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2020

  • Acte

Conformité de SCI L'ARSENAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ARSENAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ARSENAL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ARSENAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L'ARSENAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 1981-06-29 · Début d'activité : 1974-11-14

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 1981

Questions fréquentes sur SCI L'ARSENAL

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ARSENAL ?

Le numéro SIREN de SCI L'ARSENAL est 322 054 636. Le SIRET de son siège social est 322 054 636 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76322054636.

Qui dirige SCI L'ARSENAL ?

SCI L'ARSENAL est dirigée par ROBERT BOUTHIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ARSENAL ?

Le siège social de SCI L'ARSENAL est situé 121 rue de Rennes, 75006 Paris.

SCI L'ARSENAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ARSENAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ARSENAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ARSENAL.