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SCI L'ART

Active
Siren488 910 639SCI42110 FEURSCréée le 06 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions45 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 488 910 639, SCI L'ART est une SCI créée le 6 mars 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 Gr de Randan, 42110 Feurs. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DIDIER QUIBLIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L'ART

Dénomination
SCI L'ART
SIREN
488 910 639
SIRET (siège)
488 910 639 00035
N° TVA intracommunautaire
FR70488910639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 910 639
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 560 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 mars 2006
Siège social
48 GR DE RANDAN, 42110, FEURS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI L'ART

construction acquisition aménagement mise en valeur administration exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles et terrains quelque soit leur mode d'acquisition ou de financement aliénation occasionelle de biens lui appartenant.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI L'ART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ART

DQ

DIDIER QUIBLIER

Gérant

Établissements de SCI L'ART

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42110 FEURSSiègeActif

    488 910 639 00035 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 6820B

  • 42400 SAINT-CHAMONDFermé

    488 910 639 00019 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 6820B

  • 42110 FEURSFermé

    488 910 639 00027 · ouvert le 19 juin 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ART

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI L'ART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'ART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'ART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

45 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ART. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'ART

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    QUIBLIER Franck Olivier nom d'usage : QUIBLIER n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2006

Questions fréquentes sur SCI L'ART

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ART ?

Le numéro SIREN de SCI L'ART est 488 910 639. Le SIRET de son siège social est 488 910 639 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70488910639.

Qui dirige SCI L'ART ?

SCI L'ART est dirigée par DIDIER QUIBLIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI L'ART ?

Le siège social de SCI L'ART est situé 48 Gr de Randan, 42110 Feurs.

SCI L'ART est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ART.

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