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SCI L ATELIER

Active
Siren383 570 090SCI30210 COLLIASCréée le 13 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI L ATELIER est une SCI immatriculée le 13 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 570 090. Elle est domiciliée rue de la Treille, 30210 Collias. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par RAYMOND APARIS, gérant.

Fiche d'identité de SCI L ATELIER

Dénomination
SCI L ATELIER
SIREN
383 570 090
SIRET (siège)
383 570 090 00019
N° TVA intracommunautaire
FR58383570090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 570 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 novembre 1991
Siège social
RUE DE LA TREILLE, 30210, COLLIAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L ATELIER

Location d'immeubles

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Finances de SCI L ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L ATELIER

AA

AURELIE APARIS

Autre

Depuis la création (13 novembre 1991) · 34 ans

RA

RAYMOND APARIS

Gérant

Depuis la création (13 novembre 1991) · 34 ans

CB

CHANTAL BERGER

Autre

Depuis la création (13 novembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI L ATELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30210 COLLIASSiègeActif

    383 570 090 00019 · ouvert le 13 novembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L ATELIER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2012

  • Acte

Dépôt du 27 août 2012

  • Acte

Dépôt du 07 août 2012

  • Acte

Dépôt du 07 août 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI L ATELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L ATELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L ATELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L ATELIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 1991

Questions fréquentes sur SCI L ATELIER

Quel est le numéro SIREN de SCI L ATELIER ?

Le numéro SIREN de SCI L ATELIER est 383 570 090. Le SIRET de son siège social est 383 570 090 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58383570090.

Qui dirige SCI L ATELIER ?

SCI L ATELIER est dirigée par RAYMOND APARIS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L ATELIER ?

Le siège social de SCI L ATELIER est situé rue de la Treille, 30210 Collias.

SCI L ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ATELIER.

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