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SCI L'ATELIER 403

Active
Siren491 126 827SCI75012 PARISCréée le 19 juillet 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
600 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 126 827, SCI L'ATELIER 403 est une SCI créée le 19 juillet 2006. Elle est domiciliée 15 rue Claude Tillier, 75012 Paris. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARC DUHEM en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI L'ATELIER 403

Dénomination
SCI L'ATELIER 403
SIREN
491 126 827
SIRET (siège)
491 126 827 00014
N° TVA intracommunautaire
FR60491126827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 126 827
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 juillet 2006
Siège social
15 RUE CLAUDE TILLIER, 75012, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ATELIER 403

Administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, et notamment d'un immeuble sis 15 rue Claude Tillier, 75012 PARIS

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Finances de SCI L'ATELIER 403

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'ATELIER 403

MD

MARC DUHEM

Gérant

MD

MARIANNE Duhem

Autre

En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mars 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI L'ATELIER 403

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75012 PARISSiègeActif

    491 126 827 00014 · ouvert le 04 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ATELIER 403

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2006

  • Acte

Conformité de SCI L'ATELIER 403

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ATELIER 403. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'ATELIER 403 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ATELIER 403 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L'ATELIER 403

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    nomination du Gérant : Duhem, Marianne Alice Gabrielle

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2006

Questions fréquentes sur SCI L'ATELIER 403

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ATELIER 403 ?

Le numéro SIREN de SCI L'ATELIER 403 est 491 126 827. Le SIRET de son siège social est 491 126 827 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60491126827.

Qui dirige SCI L'ATELIER 403 ?

SCI L'ATELIER 403 est dirigée par MARC DUHEM, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ATELIER 403 ?

Le siège social de SCI L'ATELIER 403 est situé 15 rue Claude Tillier, 75012 Paris.

SCI L'ATELIER 403 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ATELIER 403 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ATELIER 403 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ATELIER 403.