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SCI L ATELIER

Active
Siren421 871 971SCI27620 GIVERNYCréée le 11 février 1999

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI L ATELIER est une SCI immatriculée le 11 février 1999 sous le numéro SIREN 421 871 971. Son siège social est situé 27 rue Claude Monet, 27620 Giverny. SCI L ATELIER relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par THIERRY HUAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L ATELIER

Dénomination
SCI L ATELIER
SIREN
421 871 971
SIRET (siège)
421 871 971 00014
N° TVA intracommunautaire
FR83421871971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 871 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
11 février 1999
Siège social
27 RUE CLAUDE MONET, 27620, GIVERNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L ATELIER

Location de logements

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Finances de SCI L ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L ATELIER

SF

SAMI FEGHALI

Associé indéfiniment responsable

TH

THIERRY HUAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 octobre 2018

AH

ALEXANDRE HUAU

Associé indéfiniment responsable

TH

THEOPHILE HUAU

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI L ATELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27620 GIVERNYSiègeActif

    421 871 971 00014 · ouvert le 16 février 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI L ATELIER

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 16 février 2015

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 08 février 1999

  • Acte

Conformité de SCI L ATELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L ATELIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

    Gérant Associé indéfiniment responsable : HUAU Thierry François Xavier Marie modification le 15 Octobre 2018

  1. création

    Date d'effet : 11 février 1999

Questions fréquentes sur SCI L ATELIER

Quel est le numéro SIREN de SCI L ATELIER ?

Le numéro SIREN de SCI L ATELIER est 421 871 971. Le SIRET de son siège social est 421 871 971 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83421871971.

Qui dirige SCI L ATELIER ?

SCI L ATELIER est dirigée par THIERRY HUAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L ATELIER ?

Le siège social de SCI L ATELIER est situé 27 rue Claude Monet, 27620 Giverny.

SCI L ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ATELIER.