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SCI L'ATELIER

Active
Siren432 486 439SCI75014 PARISCréée le 27 juillet 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
243 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 432 486 439, SCI L'ATELIER est une SCI créée le 27 juillet 2000. Son siège social est situé 33 Vla d'Alesia, 75014 Paris. SCI L'ATELIER relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FRANCOIS BROUAT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI L'ATELIER

Dénomination
SCI L'ATELIER
SIREN
432 486 439
SIRET (siège)
432 486 439 00016
N° TVA intracommunautaire
FR36432486439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 486 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
243 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 juillet 2000
Siège social
33 VLA D'ALESIA, 75014, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ATELIER

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI L'ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'ATELIER

FB

FRANCOIS BROUAT

Gérant

Depuis la création (27 juillet 2000) · 26 ans

TD

TRISTAN DE TERVES

Gérant

Depuis la création (27 juillet 2000) · 26 ans

Établissements de SCI L'ATELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75014 PARISSiègeActif

    432 486 439 00016 · ouvert le 06 juillet 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ATELIER

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI L'ATELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L'ATELIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 2000

Questions fréquentes sur SCI L'ATELIER

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ATELIER ?

Le numéro SIREN de SCI L'ATELIER est 432 486 439. Le SIRET de son siège social est 432 486 439 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36432486439.

Qui dirige SCI L'ATELIER ?

SCI L'ATELIER est dirigée par FRANCOIS BROUAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ATELIER ?

Le siège social de SCI L'ATELIER est situé 33 Vla d'Alesia, 75014 Paris.

SCI L'ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ATELIER.

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