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SCI L'ATELIER

Active
Siren434 668 968SCI25000 BESANCONCréée le 05 mars 2001

6420Z · Activités des sociétés holding

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
10,7 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 668 968, SCI L'ATELIER est une SCI créée le 5 mars 2001. Son siège social est situé 8 rue du Crotot, 25000 Besancon. SCI L'ATELIER relève du secteur activités des sociétés holding (code NAF 6420Z). La direction est assurée par FRANCOIS HATON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L'ATELIER

Dénomination
SCI L'ATELIER
SIREN
434 668 968
SIRET (siège)
434 668 968 00028
N° TVA intracommunautaire
FR26434668968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 668 968
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 671,43 €
Code NAF / APE
6420Z - Activités des sociétés holding
Date de création
05 mars 2001
Siège social
8 RUE DU CROTOT, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI L'ATELIER

LOCATION D'IMMEUBLE

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Finances de SCI L'ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'ATELIER

FH

FRANCOIS HATON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 mars 2001) · 25 ans

MR

MARIE-HELENE RENOUD-GRAPPIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 mars 2001) · 25 ans

Établissements de SCI L'ATELIER

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    434 668 968 00028 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 6820B

  • 25000 BESANCONActif

    434 668 968 00010 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 6420Z

Documents juridiques de SCI L'ATELIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCI L'ATELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L'ATELIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2001

Questions fréquentes sur SCI L'ATELIER

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ATELIER ?

Le numéro SIREN de SCI L'ATELIER est 434 668 968. Le SIRET de son siège social est 434 668 968 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26434668968.

Qui dirige SCI L'ATELIER ?

SCI L'ATELIER est dirigée par FRANCOIS HATON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ATELIER ?

Le siège social de SCI L'ATELIER est situé 8 rue du Crotot, 25000 Besancon.

SCI L'ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ATELIER.

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