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SCI L'ATELIER C

Active
Siren519 236 814Société civile34470 PEROLSCréée le 15 janvier 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
15,1 k€

SCI L'ATELIER C est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2010, identifiée par le SIREN 519 236 814. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 av des Levades, 34470 Perols. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). RAPHAEL CARBONNEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L'ATELIER C

Dénomination
SCI L'ATELIER C
SIREN
519 236 814
SIRET (siège)
519 236 814 00017
N° TVA intracommunautaire
FR64519236814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 236 814
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
15 100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 janvier 2010
Siège social
10 AV DES LEVADES, 34470, PEROLS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ATELIER C

L acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur la transformation la construction l'aménagement l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI L'ATELIER C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'ATELIER C

RC

RAPHAEL CARBONNEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 janvier 2010) · 16 ans

SC

SANDRINE CARBONNEAU

Autre

Depuis la création (15 janvier 2010) · 16 ans

Établissements de SCI L'ATELIER C

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34470 PEROLSSiègeActif

    519 236 814 00017 · ouvert le 15 janvier 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ATELIER C

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2010

  • Acte

Conformité de SCI L'ATELIER C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ATELIER C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L'ATELIER C. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ATELIER C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L'ATELIER C

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-01-15 · Début d'activité : 2010-01-15

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2010

Questions fréquentes sur SCI L'ATELIER C

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ATELIER C ?

Le numéro SIREN de SCI L'ATELIER C est 519 236 814. Le SIRET de son siège social est 519 236 814 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64519236814.

Qui dirige SCI L'ATELIER C ?

SCI L'ATELIER C est dirigée par RAPHAEL CARBONNEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ATELIER C ?

Le siège social de SCI L'ATELIER C est situé 10 av des Levades, 34470 Perols.

SCI L'ATELIER C est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ATELIER C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ATELIER C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ATELIER C.

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