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SCI L'ATELIER VERT

Active
Siren502 826 860SCI30160 BESSEGESCréée le 12 mars 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
8,0 k€

SCI L'ATELIER VERT est une SCI immatriculée le 12 mars 2008 sous le numéro SIREN 502 826 860. Elle est domiciliée rue Dr Paul Vermale, 30160 Besseges. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par EMMANUEL OZIOL, autre.

Fiche d'identité de SCI L'ATELIER VERT

Dénomination
SCI L'ATELIER VERT
SIREN
502 826 860
SIRET (siège)
502 826 860 00012
N° TVA intracommunautaire
FR30502826860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 826 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 mars 2008
Siège social
RUE DR PAUL VERMALE, 30160, BESSEGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'ATELIER VERT

Acquisition, location de tous biens immobiliers et activités annexes.

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Finances de SCI L'ATELIER VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI L'ATELIER VERT

EO

EMMANUEL OZIOL

Autre

Depuis la création (12 mars 2008) · 18 ans

DS

DANIEL SECHET

Autre

Depuis la création (12 mars 2008) · 18 ans

Établissements de SCI L'ATELIER VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30160 BESSEGESSiègeActif

    502 826 860 00012 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI L'ATELIER VERT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2008

  • Acte

Conformité de SCI L'ATELIER VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ATELIER VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'ATELIER VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'ATELIER VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI L'ATELIER VERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-12 · Début d'activité : 2008-04-01

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2008

Questions fréquentes sur SCI L'ATELIER VERT

Quel est le numéro SIREN de SCI L'ATELIER VERT ?

Le numéro SIREN de SCI L'ATELIER VERT est 502 826 860. Le SIRET de son siège social est 502 826 860 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30502826860.

Qui dirige SCI L'ATELIER VERT ?

SCI L'ATELIER VERT est dirigée par EMMANUEL OZIOL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L'ATELIER VERT ?

Le siège social de SCI L'ATELIER VERT est situé rue Dr Paul Vermale, 30160 Besseges.

SCI L'ATELIER VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'ATELIER VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'ATELIER VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ATELIER VERT.