SCI L'ATELIER VERT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 8,0 k€
SCI L'ATELIER VERT est une SCI immatriculée le 12 mars 2008 sous le numéro SIREN 502 826 860. Elle est domiciliée rue Dr Paul Vermale, 30160 Besseges. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par EMMANUEL OZIOL, autre.
Fiche d'identité de SCI L'ATELIER VERT
INSEE- Dénomination
- SCI L'ATELIER VERT
- SIREN
- 502 826 860
- SIRET (siège)
- 502 826 860 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR30502826860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 826 860
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 mars 2008
- Siège social
- RUE DR PAUL VERMALE, 30160, BESSEGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'ATELIER VERT
Acquisition, location de tous biens immobiliers et activités annexes.
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Finances de SCI L'ATELIER VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'ATELIER VERT
INSEEÉtablissements de SCI L'ATELIER VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30160 BESSEGESSiègeActif
502 826 860 00012 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'ATELIER VERT
INPIConformité de SCI L'ATELIER VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'ATELIER VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'ATELIER VERT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'ATELIER VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'ATELIER VERT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-12 · Début d'activité : 2008-04-01
- création
Date d'effet : 12 mars 2008
Questions fréquentes sur SCI L'ATELIER VERT
Quel est le numéro SIREN de SCI L'ATELIER VERT ?
Le numéro SIREN de SCI L'ATELIER VERT est 502 826 860. Le SIRET de son siège social est 502 826 860 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30502826860.
Qui dirige SCI L'ATELIER VERT ?
SCI L'ATELIER VERT est dirigée par EMMANUEL OZIOL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'ATELIER VERT ?
Le siège social de SCI L'ATELIER VERT est situé rue Dr Paul Vermale, 30160 Besseges.
SCI L'ATELIER VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'ATELIER VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'ATELIER VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'ATELIER VERT.
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