SCI L'AUBREE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI L'AUBREE est une SCI immatriculée le 23 avril 2001 sous le numéro SIREN 437 580 095. Son siège social est situé 11 rue Messidor, 05000 Gap. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par PHILIPPE BELLON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI L'AUBREE
INSEE- Dénomination
- SCI L'AUBREE
- SIREN
- 437 580 095
- SIRET (siège)
- 437 580 095 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR12437580095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 580 095
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 23 avril 2001
- Siège social
- 11 RUE MESSIDOR, 05000, GAP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'AUBREE
Acquisition, propriété, administration et gestion de tout bien immobilier.
Finances de SCI L'AUBREE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'AUBREE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 avril 2001) · 25 ans
Établissements de SCI L'AUBREE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05000 GAPSiègeActif
437 580 095 00010 · ouvert le 15 avril 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI L'AUBREE
INPIComptes annuels de SCI L'AUBREE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'AUBREE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI L'AUBREE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'AUBREE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI L'AUBREE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 19 juin 2025 · N° 25/00170
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'AUBREE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI L'AUBREE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 avril 2001
Questions fréquentes sur SCI L'AUBREE
Quel est le numéro SIREN de SCI L'AUBREE ?
Le numéro SIREN de SCI L'AUBREE est 437 580 095. Le SIRET de son siège social est 437 580 095 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12437580095.
Qui dirige SCI L'AUBREE ?
SCI L'AUBREE est dirigée par PHILIPPE BELLON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI L'AUBREE ?
Le siège social de SCI L'AUBREE est situé 11 rue Messidor, 05000 Gap.
SCI L'AUBREE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'AUBREE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'AUBREE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'AUBREE.
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