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SCI L'EAU CLAIRE

Active
Siren352 927 685SCI70600 CHAMPLITTECréée le 11 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
609,8 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 352 927 685, SCI L'EAU CLAIRE est une SCI créée le 11 janvier 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Neuvelle les Champlitte Neuvelle les Champlitte, 70600 Champlitte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Mickaël CLERGEOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI L'EAU CLAIRE

Dénomination
SCI L'EAU CLAIRE
SIREN
352 927 685
SIRET (siège)
352 927 685 00011
N° TVA intracommunautaire
FR34352927685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 927 685
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
609,8 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 janvier 1990
Siège social
NEUVELLE LES CHAMPLITTE NEUVELLE LES CHAMPLITTE, 70600, CHAMPLITTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI L'EAU CLAIRE

ACQUISITION ET GESTION DE TOUS IMMEUBLES OU TERRAINS

Finances de SCI L'EAU CLAIRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L'EAU CLAIRE

MC

Mickaël CLERGEOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 11 décembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI L'EAU CLAIRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70600 CHAMPLITTESiègeActif

    352 927 685 00011 · ouvert le 08 décembre 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI L'EAU CLAIRE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juin 2000

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Copie de l’acte d’acquisiton par donation

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI L'EAU CLAIRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L'EAU CLAIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L'EAU CLAIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'EAU CLAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'EAU CLAIRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L'EAU CLAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L'EAU CLAIRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLERGEOT Mickaël, Gabriel, André, Daniel

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 1990

Questions fréquentes sur SCI L'EAU CLAIRE

Quel est le numéro SIREN de SCI L'EAU CLAIRE ?

Le numéro SIREN de SCI L'EAU CLAIRE est 352 927 685. Le SIRET de son siège social est 352 927 685 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34352927685.

Qui dirige SCI L'EAU CLAIRE ?

SCI L'EAU CLAIRE est dirigée par Mickaël CLERGEOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI L'EAU CLAIRE ?

Le siège social de SCI L'EAU CLAIRE est situé Neuvelle les Champlitte Neuvelle les Champlitte, 70600 Champlitte.

SCI L'EAU CLAIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L'EAU CLAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L'EAU CLAIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'EAU CLAIRE.

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