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SCI L ELAN

Active
Siren342 415 262SCI03000 MOULINSCréée le 20 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,3 k€
Effectif
Non publié

SCI L ELAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 octobre 2003, identifiée par le SIREN 342 415 262. Son siège social est situé 15 rue Henri Barbusse, 03000 Moulins. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par DOMINIQUE CHEMINOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI L ELAN

Dénomination
SCI L ELAN
SIREN
342 415 262
SIRET (siège)
342 415 262 00035
N° TVA intracommunautaire
FR84342415262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 415 262
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 286,74 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 octobre 2003
Siège social
15 RUE HENRI BARBUSSE, 03000, MOULINS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI L ELAN

Acquisition,Exoloitation,location de tous biens immobiliers

Finances de SCI L ELAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI L ELAN

DC

DOMINIQUE CHEMINOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 octobre 2003) · 23 ans

FP

FRANCOIS POUENAT

Autre

Depuis la création (20 octobre 2003) · 23 ans

JR

JACQUES RAYET

Autre

Depuis la création (20 octobre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI L ELAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 03000 MOULINSSiègeActif

    342 415 262 00035 · ouvert le 29 août 2003 · NAF 6820A

  • 03350 CERILLYFermé

    342 415 262 00019 · ouvert le 01 septembre 1987 · NAF 702A

  • 03000 MOULINSFermé

    342 415 262 00027 · ouvert le 15 septembre 1987 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI L ELAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI L ELAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI L ELAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI L ELAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L ELAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI L ELAN. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI L ELAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI L ELAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2003

Questions fréquentes sur SCI L ELAN

Quel est le numéro SIREN de SCI L ELAN ?

Le numéro SIREN de SCI L ELAN est 342 415 262. Le SIRET de son siège social est 342 415 262 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84342415262.

Qui dirige SCI L ELAN ?

SCI L ELAN est dirigée par DOMINIQUE CHEMINOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI L ELAN ?

Le siège social de SCI L ELAN est situé 15 rue Henri Barbusse, 03000 Moulins.

SCI L ELAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI L ELAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI L ELAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L ELAN.

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